Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Convention télégraphique . 11 12 13 ( Neumann et Plason , V , 20 ) . 22 Turquie . Note sur le Hatt - Humayoun de 1856 . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1582 ) . Vienne . 23 Autriche , Belgique . Traité de commerce et de navigation ...
... Convention télégraphique . 11 12 13 ( Neumann et Plason , V , 20 ) . 22 Turquie . Note sur le Hatt - Humayoun de 1856 . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1582 ) . Vienne . 23 Autriche , Belgique . Traité de commerce et de navigation ...
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... Convention télégraphique . Vienne . ( Neumann et Plason , V , 275 ) . 11 États - Unis , Suisse . Convention pour l'amélioration de l'échange postal . Berne . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1585 ) . 14 Confédération de l'Allemagne du ...
... Convention télégraphique . Vienne . ( Neumann et Plason , V , 275 ) . 11 États - Unis , Suisse . Convention pour l'amélioration de l'échange postal . Berne . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1585 ) . 14 Confédération de l'Allemagne du ...
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... Convention télégraphique . - Vienne . ( Neumann et Plason , VI , 100 ) . 22 Italie , Suisse . Convention d'établissement et consulaire , suivie d'une déclaration . Berne . - ( Archives dipl . , 1869 , III , 1208 ) . 22 Italie , Suisse .
... Convention télégraphique . - Vienne . ( Neumann et Plason , VI , 100 ) . 22 Italie , Suisse . Convention d'établissement et consulaire , suivie d'une déclaration . Berne . - ( Archives dipl . , 1869 , III , 1208 ) . 22 Italie , Suisse .
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conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis ... Convention postale ( mandats de poste ) . Londres . - ( Hertslet , XIII ... télégraphique du 20 août de la même année . ( Archives dipl . , 1869 , IV ...
conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis ... Convention postale ( mandats de poste ) . Londres . - ( Hertslet , XIII ... télégraphique du 20 août de la même année . ( Archives dipl . , 1869 , IV ...
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... Convention additionnelle du 11 dé- cembre 1871 . ( De Clercq , X , 503 à 531 ) ... télégraphique . - Belgrade . ( Neumann et Plason , VII , 325 ) . 16/17 ... Convention pour l'établissement 1871 d'un chemin de fer de Boxtel par Gennep ...
... Convention additionnelle du 11 dé- cembre 1871 . ( De Clercq , X , 503 à 531 ) ... télégraphique . - Belgrade . ( Neumann et Plason , VII , 325 ) . 16/17 ... Convention pour l'établissement 1871 d'un chemin de fer de Boxtel par Gennep ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII