Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... correspondances entre Constantinople et Malte , l'Egypte , les Indes an- glaises , l'Australie et la Chine . - Alexandrie . ( Hertslet , XII , 421. ) 31 Espagne , Maroc . Convention pour l'établissement d'une douane à la frontière de ...
... correspondances entre Constantinople et Malte , l'Egypte , les Indes an- glaises , l'Australie et la Chine . - Alexandrie . ( Hertslet , XII , 421. ) 31 Espagne , Maroc . Convention pour l'établissement d'une douane à la frontière de ...
Page 25
... correspondances télégraphiques échangées par les territoires des Etats respectifs entre l'Angleterre et les bureaux télégraphiques d'Autriche- Hongrie . Vienne . - - Bull . des Archives ( Moniteur des 26 et 27 décembre 1868 , 1607 ...
... correspondances télégraphiques échangées par les territoires des Etats respectifs entre l'Angleterre et les bureaux télégraphiques d'Autriche- Hongrie . Vienne . - - Bull . des Archives ( Moniteur des 26 et 27 décembre 1868 , 1607 ...
Page 26
... correspondances entre les deux pays . Alexandrie . ( Neumann et Plason , VI , 104 ) . - 24 Autriche - Hongrie , Italie . Arrangement pour la réduc- tion des taxes de l'échange des correspondances télé- graphiques entre les deux Etats ...
... correspondances entre les deux pays . Alexandrie . ( Neumann et Plason , VI , 104 ) . - 24 Autriche - Hongrie , Italie . Arrangement pour la réduc- tion des taxes de l'échange des correspondances télé- graphiques entre les deux Etats ...
Page 31
... correspondances télégraphiques échangées à travers les territoires français et italien entre l'An- gleterrre d'une part , et la Turquie et la Grèce d'autre part . ( Bull . des lois , 1863 , no 1668 , 983. - Moniteur du 15 déc . 1868 ...
... correspondances télégraphiques échangées à travers les territoires français et italien entre l'An- gleterrre d'une part , et la Turquie et la Grèce d'autre part . ( Bull . des lois , 1863 , no 1668 , 983. - Moniteur du 15 déc . 1868 ...
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... correspondances télégraphiques échangées , par voie d'Autriche , entre l'Angleterre d'une part , et la Turquie , la Serbie et les Vienne . Principautés unies , et la Grèce d'autre part . ( Bull . des lois , 1868 , no 1668 , 1097 ...
... correspondances télégraphiques échangées , par voie d'Autriche , entre l'Angleterre d'une part , et la Turquie , la Serbie et les Vienne . Principautés unies , et la Grèce d'autre part . ( Bull . des lois , 1868 , no 1668 , 1097 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII