Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... décembre 1856 . - ( Journal off . de 1869 , 217. Bull . des lois , 1869 , no 1678 , Janer , 1842-1868 , 448 . 88 . - ― De Clercq , X , 121 . Archives dipl . , 1869 , II , 807 ) . 13 France , Grande - Bretagne . Acte du parlement anglais ...
... décembre 1856 . - ( Journal off . de 1869 , 217. Bull . des lois , 1869 , no 1678 , Janer , 1842-1868 , 448 . 88 . - ― De Clercq , X , 121 . Archives dipl . , 1869 , II , 807 ) . 13 France , Grande - Bretagne . Acte du parlement anglais ...
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... décembre 1868 , 1607. - Bull . des lois , 1868 , n ° 1663 , 1077 , De Clercq , X , 156. - Archives dipl . , 1869 , I , 204 ) . 21 Autriche Hongrie , Bade , Bavière , Belgique , Confé- dération de l'Allemagne du Nord , Danemark , Espa ...
... décembre 1868 , 1607. - Bull . des lois , 1868 , n ° 1663 , 1077 , De Clercq , X , 156. - Archives dipl . , 1869 , I , 204 ) . 21 Autriche Hongrie , Bade , Bavière , Belgique , Confé- dération de l'Allemagne du Nord , Danemark , Espa ...
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... décembre 1866. Florence . ( De Clercq , X , 159 . - ― Archives dipl . , 1869 , I , 217 ) . 264 Août . 1er Etats - Unis , Hesse Grand - Ducale . Convention de natu- ralisation . Darmstadt . 265 - 266 267 268 269 - - - ― ( Treaties and ...
... décembre 1866. Florence . ( De Clercq , X , 159 . - ― Archives dipl . , 1869 , I , 217 ) . 264 Août . 1er Etats - Unis , Hesse Grand - Ducale . Convention de natu- ralisation . Darmstadt . 265 - 266 267 268 269 - - - ― ( Treaties and ...
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... décembre 1851 pour la fourniture de sel . ( Neumann et Plason , VI , 377 ) . 420 Août . 7/19 Turquie . Règlement relatif aux passeports et aux Teské- rés des sujets étrangers dans l'empire . 421 422 423 424 425 426 - - - 427 Sept. 428 ...
... décembre 1851 pour la fourniture de sel . ( Neumann et Plason , VI , 377 ) . 420 Août . 7/19 Turquie . Règlement relatif aux passeports et aux Teské- rés des sujets étrangers dans l'empire . 421 422 423 424 425 426 - - - 427 Sept. 428 ...
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... décembre 1870 , 1737.- Archives dipl . , 1871-72 , III , 965 ) . - De Clercq , X , 400 . 10 Confédération de l'Allemagne du Nord , France . Capi- tulation de Neufbrisach . ( Archives dipl . , 1871-72 , III , 985 ) . . 15 Confédération ...
... décembre 1870 , 1737.- Archives dipl . , 1871-72 , III , 965 ) . - De Clercq , X , 400 . 10 Confédération de l'Allemagne du Nord , France . Capi- tulation de Neufbrisach . ( Archives dipl . , 1871-72 , III , 985 ) . . 15 Confédération ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII