Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
From inside the book
Results 1-5 of 89
Page 47
... française à Berlin entre les mains de Lord Loftus , ambassadeur d'Angleterre . ( Archives dipl . , 1871-72 , 1 , 211 ) . 20 France . Note du Journal officiel au sujet de la résidence en France des sujets de la Prusse ou des pays alliés ...
... française à Berlin entre les mains de Lord Loftus , ambassadeur d'Angleterre . ( Archives dipl . , 1871-72 , 1 , 211 ) . 20 France . Note du Journal officiel au sujet de la résidence en France des sujets de la Prusse ou des pays alliés ...
Page 56
... française du Nord et l'armée allemande . ( De Clercq , X , 419 . -- Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1443 ) . 31 Allemagne , France . Procès - verbal échangé entre le colo- nelde Varaigne , chef d'état - major du général Clinchant ...
... française du Nord et l'armée allemande . ( De Clercq , X , 419 . -- Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1443 ) . 31 Allemagne , France . Procès - verbal échangé entre le colo- nelde Varaigne , chef d'état - major du général Clinchant ...
Page 59
... françaises concernant le service postal dans les départements occupés . - Reims . ( De Clercq , X , 445. - Archives ... française de l'administration des départements occupés par les troupes allemandes . - Rouen . ( De Clercq , X , 465 ...
... françaises concernant le service postal dans les départements occupés . - Reims . ( De Clercq , X , 445. - Archives ... française de l'administration des départements occupés par les troupes allemandes . - Rouen . ( De Clercq , X , 465 ...
Page 75
... Française , dans le différend relatif à la possession de certains territoires sur la côte orientale d'Afrique . 874 ... françaises et délivrés en Alsace - Lorraine , et vice - versa . ( Bull . des lois , 1872 , no 112 , 483 . - Journal ...
... Française , dans le différend relatif à la possession de certains territoires sur la côte orientale d'Afrique . 874 ... françaises et délivrés en Alsace - Lorraine , et vice - versa . ( Bull . des lois , 1872 , no 112 , 483 . - Journal ...
Page 78
... française et anglaise . ( Hertslet , XV , 7 ) . 2 France , Grande - Bretagne . Note pour fixer le tarif des droits compensateurs , annexée au traité du 5 novembre ( Journal off . du 3 février 1873 , 785 ) . 918 Fév . 919 920 921 922 923 ...
... française et anglaise . ( Hertslet , XV , 7 ) . 2 France , Grande - Bretagne . Note pour fixer le tarif des droits compensateurs , annexée au traité du 5 novembre ( Journal off . du 3 février 1873 , 785 ) . 918 Fév . 919 920 921 922 923 ...
Other editions - View all
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII