Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... frontière depuis l'embouchure du Minho jusqu'à l'em- bouchure du Caya et du Guadiana . XXV ----- ( Janer ( 1842-1868 ) , 358 ) . 29 Japon . Tarif des droits à payer sur les marchandises importées au Japon . ( Archives dipl . , 1870 ...
... frontière depuis l'embouchure du Minho jusqu'à l'em- bouchure du Caya et du Guadiana . XXV ----- ( Janer ( 1842-1868 ) , 358 ) . 29 Japon . Tarif des droits à payer sur les marchandises importées au Japon . ( Archives dipl . , 1870 ...
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... frontière de Mélilla . ( Janer ( 1842-1868 ) , 410 ) . 25 Italie , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de navigation , suivi d'une convention additionnelle et de règlements commerciaux . - Yeddo . ( Archives dipl . , 1869 , III ...
... frontière de Mélilla . ( Janer ( 1842-1868 ) , 410 ) . 25 Italie , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de navigation , suivi d'une convention additionnelle et de règlements commerciaux . - Yeddo . ( Archives dipl . , 1869 , III ...
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... frontière , de navigation et d'extradition . La Paz . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1074 ) . 31 Espagne , France . Echange de notes modifiant le paragra- phe 1er de l'article 2 de la Convention d'extradition du 26 août 1850 . ( Janer ...
... frontière , de navigation et d'extradition . La Paz . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1074 ) . 31 Espagne , France . Echange de notes modifiant le paragra- phe 1er de l'article 2 de la Convention d'extradition du 26 août 1850 . ( Janer ...
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... frontière des Pyrénées adressé au Ministre des Affaires étrangères par le général Callier , commissaire . français . ( De Clercq , X , 162 ) . 8 France , Madagascar . Traité de paix et de commerce . Tananarive . ( Journal off . , de ...
... frontière des Pyrénées adressé au Ministre des Affaires étrangères par le général Callier , commissaire . français . ( De Clercq , X , 162 ) . 8 France , Madagascar . Traité de paix et de commerce . Tananarive . ( Journal off . , de ...
Page 34
... frontière entre la Bohême et la Silésie prussienne . Vienne . ( Neumann et Plason , VI , 230 ) . 9 Turquie . Règlement , relatif aux bâtiments chargés de sel étranger , qui relâchent dans les ports de mer de l'Em- pire ou qui traversent ...
... frontière entre la Bohême et la Silésie prussienne . Vienne . ( Neumann et Plason , VI , 230 ) . 9 Turquie . Règlement , relatif aux bâtiments chargés de sel étranger , qui relâchent dans les ports de mer de l'Em- pire ou qui traversent ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII