Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... général de la Havane relatif à l'abolition de la traite des esclaves . ( Hertslet , XIII , 769 ) . - 6 Prusse , Saxe - Cobourg - Gotha . Convention militaire . - Ber- lin . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1090 ) . 6 Prusse , Saxe ...
... général de la Havane relatif à l'abolition de la traite des esclaves . ( Hertslet , XIII , 769 ) . - 6 Prusse , Saxe - Cobourg - Gotha . Convention militaire . - Ber- lin . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1090 ) . 6 Prusse , Saxe ...
Page 16
... général Mena- brea aux agents diplomatiques du roi à l'étranger , relative à l'entrée des troupes italiennes sur le terri- toire pontifical . - ( Livre jaune , 1867 , no X , 105. — Archives dipl . , 1867 , IV , 1551 ) . 31 France ...
... général Mena- brea aux agents diplomatiques du roi à l'étranger , relative à l'entrée des troupes italiennes sur le terri- toire pontifical . - ( Livre jaune , 1867 , no X , 105. — Archives dipl . , 1867 , IV , 1551 ) . 31 France ...
Page 34
... générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Mini Gabriel de Ribier Eugène de Ribier. 1869 341 Janv . 21 Etats - Unis , Italie . Article additionnel à la convention d'extradition du 23 ...
... générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Mini Gabriel de Ribier Eugène de Ribier. 1869 341 Janv . 21 Etats - Unis , Italie . Article additionnel à la convention d'extradition du 23 ...
Page 38
... général de Tripoli relative à l'interdiction de la traite des es- claves . ( Hertslet , XIII , 837 ) . 4 France , Suède et Norvège . Convention pour l'extradition réciproque des malfaiteurs suivie d'un protocole . - Paris . ( Bull des ...
... général de Tripoli relative à l'interdiction de la traite des es- claves . ( Hertslet , XIII , 837 ) . 4 France , Suède et Norvège . Convention pour l'extradition réciproque des malfaiteurs suivie d'un protocole . - Paris . ( Bull des ...
Page 45
... générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Mini Gabriel de Ribier ... général de Cuba pro- clamant la liberté de tous les esclaves des rebelles , qui peuvent avoir servi le gouvernement ...
... générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Mini Gabriel de Ribier ... général de Cuba pro- clamant la liberté de tous les esclaves des rebelles , qui peuvent avoir servi le gouvernement ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII