Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... ( mandats de poste ) . Londres . - ( Hertslet , XIII , 804 ) . 4 Belgique , France , Grande - Bretagne , Pays - Bas . Dé- claration relative à l'application de l'article 13 de la convention du 8 novembre 1864 sur le régime des su- cres ...
... ( mandats de poste ) . Londres . - ( Hertslet , XIII , 804 ) . 4 Belgique , France , Grande - Bretagne , Pays - Bas . Dé- claration relative à l'application de l'article 13 de la convention du 8 novembre 1864 sur le régime des su- cres ...
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... poste . Paris . ( Bull . des lois , 1869 , no 1749 . bre 1869 , 1287 . 1869 , I , 273 ) . - Journal off . du 30 ... mandats de poste . ( Hertslet , XIII , 822 ) , 1869 416 Juil.17 / 29 Turquie . Règlement relatif aux ( 1869 ) 39 DES TRAITÉS.
... poste . Paris . ( Bull . des lois , 1869 , no 1749 . bre 1869 , 1287 . 1869 , I , 273 ) . - Journal off . du 30 ... mandats de poste . ( Hertslet , XIII , 822 ) , 1869 416 Juil.17 / 29 Turquie . Règlement relatif aux ( 1869 ) 39 DES TRAITÉS.
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... poste . - 705 706 707 - 708 Zara . ( Archives dipl . , 1875 , II , 60 . 237 ) . Neumann et Plason , VII , 27 ... mandats de poste . ( Hertslet , XIII , 988 ) . 5 France : Manifeste du comte de Chambord . ( Archives dipl . , 1873 , 167 ) ...
... poste . - 705 706 707 - 708 Zara . ( Archives dipl . , 1875 , II , 60 . 237 ) . Neumann et Plason , VII , 27 ... mandats de poste . ( Hertslet , XIII , 988 ) . 5 France : Manifeste du comte de Chambord . ( Archives dipl . , 1873 , 167 ) ...
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... poste du 31 octobre 1868 , pour l'établis- sement d'un système de mandats de poste . ( Hertslet , XIII , 832 ) . 728 Août . 729 - 730 731 732 17 Portugal . Décret du roi relatif à la résidence des étran- gers en Portugal . ( Hertslet ...
... poste du 31 octobre 1868 , pour l'établis- sement d'un système de mandats de poste . ( Hertslet , XIII , 832 ) . 728 Août . 729 - 730 731 732 17 Portugal . Décret du roi relatif à la résidence des étran- gers en Portugal . ( Hertslet ...
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... Post . pewa . Traité ( cession , etc. ) . 736 ( Hertslet , XV , 685 ) . - 25 Autriche - Hongrie , Roumanie . Déclaration ... mandats de poste . Londres . - ( Hertslet , XIII , 1264 ) . 2 Grande - Bretagne ( Iles Bermudes ) . Acte du ...
... Post . pewa . Traité ( cession , etc. ) . 736 ( Hertslet , XV , 685 ) . - 25 Autriche - Hongrie , Roumanie . Déclaration ... mandats de poste . Londres . - ( Hertslet , XIII , 1264 ) . 2 Grande - Bretagne ( Iles Bermudes ) . Acte du ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII