Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... novembre 1865 , en vigueur à l'embouchure de Sou- lina . ( Neumann et Plason , V , 166 ) . 30 Commission Européenne du Danube . Règlement fixant l'ordre des travaux de la Commission européenne . ( Neumann et Plason , V , 171 ) . 3 ...
... novembre 1865 , en vigueur à l'embouchure de Sou- lina . ( Neumann et Plason , V , 166 ) . 30 Commission Européenne du Danube . Règlement fixant l'ordre des travaux de la Commission européenne . ( Neumann et Plason , V , 171 ) . 3 ...
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... novembre 1850 , suivie d'un protocole . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , II , 732 ) . 21 Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix , de commerce et de navigation . Managua . Juin . 21 Juill . 9 ---- - ( Treaties and conventions , etc ...
... novembre 1850 , suivie d'un protocole . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , II , 732 ) . 21 Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix , de commerce et de navigation . Managua . Juin . 21 Juill . 9 ---- - ( Treaties and conventions , etc ...
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... novembre 1864 , relative aux sucres raffinés . La Haye . - ( Hertslet , XII , 130 ) . 29 Belgique , Siam . Traité de commerce et de navigation . Londres . ( Archives dipl . , 1873 , II , 628 ) . 8 Italie , Tunis . Traité d'amitié , de ...
... novembre 1864 , relative aux sucres raffinés . La Haye . - ( Hertslet , XII , 130 ) . 29 Belgique , Siam . Traité de commerce et de navigation . Londres . ( Archives dipl . , 1873 , II , 628 ) . 8 Italie , Tunis . Traité d'amitié , de ...
Page 30
... novembre 1864 sur le régime des su- cres . Paris . - ( Bull . des lois , 1868 , no 1651 , 783 . 1868 , 1471. De Clercq , X , 214 . Archives dipl . , 1869 , II , 641 ) . - - Moniteur du 13 nov . Hertslet , XIII , 131 . - 5 Autriche ...
... novembre 1864 sur le régime des su- cres . Paris . - ( Bull . des lois , 1868 , no 1651 , 783 . 1868 , 1471. De Clercq , X , 214 . Archives dipl . , 1869 , II , 641 ) . - - Moniteur du 13 nov . Hertslet , XIII , 131 . - 5 Autriche ...
Page 34
... novembre 1867 . ( Hertslet , XIV , 1200 ) . 2 France , Grands Jacks - Jacks ( Guinée septentrionale ) . Re- connaissance de la suzeraineté de la France par les Jacks - Jacks - Alindja . ( De Clercq , XV , 535 ) . 2 France , Half - Jacks ...
... novembre 1867 . ( Hertslet , XIV , 1200 ) . 2 France , Grands Jacks - Jacks ( Guinée septentrionale ) . Re- connaissance de la suzeraineté de la France par les Jacks - Jacks - Alindja . ( De Clercq , XV , 535 ) . 2 France , Half - Jacks ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII