Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... postale Universelle . Notification de l'accession des pays précités . 1633 - ( Hertslet , XV , 1008 ) . 26 Allemagne , Grande - Bretagne . Contrat de mariage du Duc de Connaught et de la princesse Louise Margue- rite de Prusse . Berlin ...
... postale Universelle . Notification de l'accession des pays précités . 1633 - ( Hertslet , XV , 1008 ) . 26 Allemagne , Grande - Bretagne . Contrat de mariage du Duc de Connaught et de la princesse Louise Margue- rite de Prusse . Berlin ...
Page 142
... postale Universelle . Accession des colonies britanniques précitées . 1673 Mai . 31 Juin . 31 ( Neumann et Plason , XI , 203 ) . Belgique , Grand - Duché de Luxembourg . Convention médicale . Bruxelles , Luxembourg . - ( Archives dipl ...
... postale Universelle . Accession des colonies britanniques précitées . 1673 Mai . 31 Juin . 31 ( Neumann et Plason , XI , 203 ) . Belgique , Grand - Duché de Luxembourg . Convention médicale . Bruxelles , Luxembourg . - ( Archives dipl ...
Page 143
... postal relatif aux ho- noraires dus aux capitaines ou propriétaires de navires marchands , pour le transport par mer des ... postale Universelle . Accession . ( Hertslet , XV , 1068 ) . 26 Grande - Bretagne ( Etablissements des Détroits ) ...
... postal relatif aux ho- noraires dus aux capitaines ou propriétaires de navires marchands , pour le transport par mer des ... postale Universelle . Accession . ( Hertslet , XV , 1068 ) . 26 Grande - Bretagne ( Etablissements des Détroits ) ...
Page 151
... postale Universelle . Accession . ( De Clercq , XV , 585 . Plason , XI , 826 ) . - Hertslet , XV , 910. Neumann et - 13 Espagne ( Cuba ) . Loi concernant l'abolition de l'esclavage dans l'ile de Cuba . ( Hertslet , XIV , 818 ) . 20 ...
... postale Universelle . Accession . ( De Clercq , XV , 585 . Plason , XI , 826 ) . - Hertslet , XV , 910. Neumann et - 13 Espagne ( Cuba ) . Loi concernant l'abolition de l'esclavage dans l'ile de Cuba . ( Hertslet , XIV , 818 ) . 20 ...
Page 159
... postale Universelle . Accession . ( Hertslet , XV , 140. Neumann et Plason , XI , 890 ) . - 3 Allemagne , Autriche - Hongrie , Belgique , Danemark , Espagne , Etats - Unis , France , Grande - Bretagne , Ita- lie , Maroc , Pays - Bas ...
... postale Universelle . Accession . ( Hertslet , XV , 140. Neumann et Plason , XI , 890 ) . - 3 Allemagne , Autriche - Hongrie , Belgique , Danemark , Espagne , Etats - Unis , France , Grande - Bretagne , Ita- lie , Maroc , Pays - Bas ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII