Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... service dans les points de jonction des chemins de fer des deux Etats . Florence . ( Neumann et Plason , V , 53 ) . 23 Autriche , Italie . Convention postale . ( Neumann et Plason , V , 128 ) . - Florence . 23 Autriche , Italie ...
... service dans les points de jonction des chemins de fer des deux Etats . Florence . ( Neumann et Plason , V , 53 ) . 23 Autriche , Italie . Convention postale . ( Neumann et Plason , V , 128 ) . - Florence . 23 Autriche , Italie ...
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... service des matelots enrôlés dans la marine marchande des nations étrangères en paix avec l'Espagne . ( Hertslet , XIII , 798 ) . 31 Confédération de l'Allemagne du Nord , France . Capi- tulation de Dijon . 5811870 Oct. 31 1871 Fév.275 ...
... service des matelots enrôlés dans la marine marchande des nations étrangères en paix avec l'Espagne . ( Hertslet , XIII , 798 ) . 31 Confédération de l'Allemagne du Nord , France . Capi- tulation de Dijon . 5811870 Oct. 31 1871 Fév.275 ...
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... service télégraphique . Versailles . ( De Clercq , X , 422. — Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1457 ) . 2 Allemagne , France . Règlement pour le service télégra- phique entre Paris et Versailles . ( De Clercq , X , 422. — Archives dipl ...
... service télégraphique . Versailles . ( De Clercq , X , 422. — Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1457 ) . 2 Allemagne , France . Règlement pour le service télégra- phique entre Paris et Versailles . ( De Clercq , X , 422. — Archives dipl ...
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... services des chemins de fer français , des articles 4 et 6 des préliminaires de paix du 26 février 1871. ( Annexe n ° 3 ... service postal dans les départements occupés . - Reims . ( De Clercq , X , 445. - Archives dipl . , 1873 , I , 54 ) ...
... services des chemins de fer français , des articles 4 et 6 des préliminaires de paix du 26 février 1871. ( Annexe n ° 3 ... service postal dans les départements occupés . - Reims . ( De Clercq , X , 445. - Archives dipl . , 1873 , I , 54 ) ...
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... service postal immédiat du ter- ritoire de ces pays . 849 850 - 851 Vienne . - ( Archives dipl . , 1873 , II , 311. Neumann et Plason , VII , 525 ) . 25 Grande - Bretagne . Acte du Parlement anglais amendant la loi dans certains cas ...
... service postal immédiat du ter- ritoire de ces pays . 849 850 - 851 Vienne . - ( Archives dipl . , 1873 , II , 311. Neumann et Plason , VII , 525 ) . 25 Grande - Bretagne . Acte du Parlement anglais amendant la loi dans certains cas ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII