Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
From inside the book
Results 1-5 of 76
Page 41
... tarifs . Yeddo . ( Neumann et Plason , VI , 427 ) . - 30 Commission européenne du Danube . Dispositions rela- tives au pilotage exercé dans la mer Noire par les pilo- tes du Danube . ( Neumann et Plason , VI , 453 ) . 2 Commission ...
... tarifs . Yeddo . ( Neumann et Plason , VI , 427 ) . - 30 Commission européenne du Danube . Dispositions rela- tives au pilotage exercé dans la mer Noire par les pilo- tes du Danube . ( Neumann et Plason , VI , 453 ) . 2 Commission ...
Page 80
... tarifs conven- tionnels de douane . ( Bull . des lois , 1873 , no 120 , 131 . 1873 , 1785 . -- - De Clercq , XI , 68 . Journal off . du 15 mars Hertslet , XIV , 340 ) . -- 15 Allemagne , France . Convention pour le paiement com- plet de ...
... tarifs conven- tionnels de douane . ( Bull . des lois , 1873 , no 120 , 131 . 1873 , 1785 . -- - De Clercq , XI , 68 . Journal off . du 15 mars Hertslet , XIV , 340 ) . -- 15 Allemagne , France . Convention pour le paiement com- plet de ...
Page 124
... tarifs . - Berlin . - ( Archives dipl . , 1882-83 , 2o sér . , VII , 290 ) . - 14 Egypte , Grande - Bretagne . Convention postale . Lon- dres . ( Hertslet , XIV , 1033 ) . 26 Autriche - Hongrie , Grande - Bretagne . Déclaration pro ...
... tarifs . - Berlin . - ( Archives dipl . , 1882-83 , 2o sér . , VII , 290 ) . - 14 Egypte , Grande - Bretagne . Convention postale . Lon- dres . ( Hertslet , XIV , 1033 ) . 26 Autriche - Hongrie , Grande - Bretagne . Déclaration pro ...
Page 140
... tarifs conventionnels , les droits de douanes à l'importation de certains articles . ( Bull . des lois , 1879 , no 433 , 293. Journal off . du 18 mars 1879 , 2201. De Clercq , XII , 388 ) . - Exposé des motifs . - ( Journal off . du 17 ...
... tarifs conventionnels , les droits de douanes à l'importation de certains articles . ( Bull . des lois , 1879 , no 433 , 293. Journal off . du 18 mars 1879 , 2201. De Clercq , XII , 388 ) . - Exposé des motifs . - ( Journal off . du 17 ...
Page 144
... tarifs internationaux , en exécution de l'article 15 de la convention télégraphique du 22 juillet 1875 , et des articles XVI et XVII du règlement de service an- nexe . ( Bull . des lois , 1880 , no 504 , 118 à 176. Journal off . du 3 ...
... tarifs internationaux , en exécution de l'article 15 de la convention télégraphique du 22 juillet 1875 , et des articles XVI et XVII du règlement de service an- nexe . ( Bull . des lois , 1880 , no 504 , 118 à 176. Journal off . du 3 ...
Other editions - View all
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII