Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... taxes imposées aux bateaux à vapeur par le tarif du 2 novembre 1865 , en vigueur à l'embouchure de Sou- lina . ( Neumann et Plason , V , 166 ) . 30 Commission Européenne du Danube . Règlement fixant l'ordre des travaux de la Commission ...
... taxes imposées aux bateaux à vapeur par le tarif du 2 novembre 1865 , en vigueur à l'embouchure de Sou- lina . ( Neumann et Plason , V , 166 ) . 30 Commission Européenne du Danube . Règlement fixant l'ordre des travaux de la Commission ...
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... taxes à accorder aux fonctionnaires consulaires des deux pays . Rio - de - Janeiro . ( Neumann et Plason , V , 226 ) . 8/20 Autriche , Russie . Convention de chemin de fer . berg . ( Neumann et Plason , V , 228. · Martens , IV , 967 ) ...
... taxes à accorder aux fonctionnaires consulaires des deux pays . Rio - de - Janeiro . ( Neumann et Plason , V , 226 ) . 8/20 Autriche , Russie . Convention de chemin de fer . berg . ( Neumann et Plason , V , 228. · Martens , IV , 967 ) ...
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... taxes de transit pour les cor- respondances télégraphiques échangées entre les deux pays . - Vienne . ( Moniteur des 26 et 27 décembre 1868 , 1607. - Bull . des lois , 1868 , n ° 1663 , 1077 , De Clercq , X , 156. - Archives dipl ...
... taxes de transit pour les cor- respondances télégraphiques échangées entre les deux pays . - Vienne . ( Moniteur des 26 et 27 décembre 1868 , 1607. - Bull . des lois , 1868 , n ° 1663 , 1077 , De Clercq , X , 156. - Archives dipl ...
Page 26
... taxes de l'échange des correspondances télé- graphiques entre les deux Etats . Vienne . ( Archives dipl . , 1869 , I , 208. - Neumann et Plason , VI , 112 ) . - 24 Autriche - Hongrie , Principautés Unies . Convention pos- tale . Vienne ...
... taxes de l'échange des correspondances télé- graphiques entre les deux Etats . Vienne . ( Archives dipl . , 1869 , I , 208. - Neumann et Plason , VI , 112 ) . - 24 Autriche - Hongrie , Principautés Unies . Convention pos- tale . Vienne ...
Page 31
... taxes de tran- sit pour les correspondances télégraphiques échangées à travers les territoires français et italien entre l'An- gleterrre d'une part , et la Turquie et la Grèce d'autre part . ( Bull . des lois , 1863 , no 1668 , 983 ...
... taxes de tran- sit pour les correspondances télégraphiques échangées à travers les territoires français et italien entre l'An- gleterrre d'une part , et la Turquie et la Grèce d'autre part . ( Bull . des lois , 1863 , no 1668 , 983 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII