Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Pays - Bas . Convention pour un échange de territoire sur la Côte d'Or d'Afrique . Londres . ( Hertslet , XII , 1194.- Archives dipl . , 1868 , II , 729.- Archives dipl . , 1875 , II , 5. ) 7 Russie . Accession au traité télégraphique ...
... Pays - Bas . Convention pour un échange de territoire sur la Côte d'Or d'Afrique . Londres . ( Hertslet , XII , 1194.- Archives dipl . , 1868 , II , 729.- Archives dipl . , 1875 , II , 5. ) 7 Russie . Accession au traité télégraphique ...
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... territoire pontifi- cal par les troupes italiennes . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1622 ) . 8 Allemagne du Nord . Loi relative à l'organisation des consulats de l'Union de l'Allemagne du Nord . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1103 ) ...
... territoire pontifi- cal par les troupes italiennes . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1622 ) . 8 Allemagne du Nord . Loi relative à l'organisation des consulats de l'Union de l'Allemagne du Nord . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1103 ) ...
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... territoire pon- tifical par le corps expéditionnaire français . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1642 ) . Berlin . 23 Confédération de l'Allemagne du Nord , Luxembourg . Traité postal suivi d'un protocole final . ( Archives dipl . , 1868 ...
... territoire pon- tifical par le corps expéditionnaire français . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1642 ) . Berlin . 23 Confédération de l'Allemagne du Nord , Luxembourg . Traité postal suivi d'un protocole final . ( Archives dipl . , 1868 ...
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... territoire de l'une des parties passent sur celui de l'au- tre . Berlin . - ( Archives dipl . , 1869 , III , 1189. Le même traité suivi d'un protocole ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 638. - Edit . 1889 , 790 ( sans ...
... territoire de l'une des parties passent sur celui de l'au- tre . Berlin . - ( Archives dipl . , 1869 , III , 1189. Le même traité suivi d'un protocole ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 638. - Edit . 1889 , 790 ( sans ...
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... territoire des Basutos . ( Hertslet , XV , 499 ) . 15 Allemagne du Nord . Tarif provisoire des droits à préle- ver par les consuls de l'union de l'Allemagne du Nord . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1379 ) . 18 Hambourg , Prusse ...
... territoire des Basutos . ( Hertslet , XV , 499 ) . 15 Allemagne du Nord . Tarif provisoire des droits à préle- ver par les consuls de l'union de l'Allemagne du Nord . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1379 ) . 18 Hambourg , Prusse ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII