Répertoire des traités de paix de commerce, da̕lliance, etc: conventions et autres actes conclus entre toutes les puissances du globe, depuis 1867 jusquà̕ nos jours (faisant suite au Répertoire de M. Tétot); table générale des principaux recueils français et étrangers...ouvrage pub. sous les auspices du Ministère des affaires étrangères, 1. köideA. Pedone, 1895 |
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... Traité de commerce et de navigation . Tien - Tsin . ( Archives dipl . , 1870 , 633. ) 1862 VI Janv . 12 Danemark , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de VII Fév . VIII IX navigation . Yeddo . ( Archives dipl . , 1867 , 1083. ) 25 ...
... Traité de commerce et de navigation . Tien - Tsin . ( Archives dipl . , 1870 , 633. ) 1862 VI Janv . 12 Danemark , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de VII Fév . VIII IX navigation . Yeddo . ( Archives dipl . , 1867 , 1083. ) 25 ...
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... Traité d'amitié , de commerce et de navigation . - Caracas . ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 Belgique , Lubeck . Traité de ...
... Traité d'amitié , de commerce et de navigation . - Caracas . ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 Belgique , Lubeck . Traité de ...
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... Traité de commerce . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 585 ) . XXVIII Mai . 1er Brésil , Confédération Argentine , Uruguay . Traité d'alliance offensive et défensive contre le Paraguay . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1692 ) ...
... Traité de commerce . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 585 ) . XXVIII Mai . 1er Brésil , Confédération Argentine , Uruguay . Traité d'alliance offensive et défensive contre le Paraguay . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1692 ) ...
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... Traité d'alliance offensive et défensive . Berlin . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1411 ) . 23 Autriche , Italie . Traité de commerce et de navigation , avec articles additionnels et un cartel douanier , y com- pris un arrangement sur ...
... Traité d'alliance offensive et défensive . Berlin . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1411 ) . 23 Autriche , Italie . Traité de commerce et de navigation , avec articles additionnels et un cartel douanier , y com- pris un arrangement sur ...
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... Traité postal suivi d'un protocole final . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1652 ) . - 23 Autriche , Bade , Bavière ... commerce et de douanes . Yeddo . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1157 . 579 ) . - Archives dipl . , 1873 , II , - 17/31 ...
... Traité postal suivi d'un protocole final . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1652 ) . - 23 Autriche , Bade , Bavière ... commerce et de douanes . Yeddo . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1157 . 579 ) . - Archives dipl . , 1873 , II , - 17/31 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle valeurs déclarées XVIII