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FRANCE, REPUBLIC OF* o *
BIBLIOGRAPHIES

881. BAsCHET, ARMAND (1829-86). Histoire du dépôt des archives des affaires étrangères: à Paris au Louvre en 171o; à Versailles en 1763; et de nouveau à Paris en divers endroits depuis 1796. Paris, E. Plon et cie., 1875. xxvi [xxviii], 59o pp. Front. 233 cm.

882. MoNoD, GABRIEL (1844-1912). Bibliographie de l'histoire de France. Catalogue méthodique et chronologique des sources et des ouvrages relatifs à l'histoire de France depuis les origines jusqu'en 1789. Paris, Hachette et co, 1888. ix [xi], 42o pp. 223 cm.

883. LANGLoIs, CHARLEs VICToR (1863- ); STEIN, HENRI. Les archives de l'histoire de France. Paris, Alphonse Picard, 1891-93. (4), xvii, 1ooo pp. 22} cm.

CoLLECTIONS

884. SAINT-GELAIs, JEAN DE. Traités de paix et d'alliance entre Louis XII et autres princes, 1498-15o8. Paris, 1622.

Notes : This appears to be a portion (pp. 231-315) of: Histoire de Louys xii, roy de France, pere du peuple, et de plusieurs choses mémorables advenües en France, & en Italie, jusques en l'an 151o. .. . Tirée de la bibliothecque du roy, & nouvellement mise en lumière par Theodore Godefroy. Paris, Abraham Pacard, 1622.

(8) 315 pp. .4to . . Jean de Saint-Gelais was a brother of Octavien (ca. 1466-15o2), a poet of repu

tation.
The title is cited by Santarem.

f885a. CHIFFLET, JEAN JAcQUEs (1588-166o). Recueil des traittez de paix, treves et neutralité entre les couronnes d'Espagne et de France. Anvers, Imprimerie Plantinienne, 1643. 228 pp. Vide Catalogue général des livres imprimés de la Bibliothèque Nationale, xxviii, p. 6o3. 885b. . . .. Seconde edition. Anvers, Imprimerie Plantinienne, 1645.

(x), 392 pp. 153 cm. Contents : 1526-1611.

885c. CHIFFLET, JEAN JAcQUEs (1588-166o). Recueil des traittez de paix, treves, et neutralité entre les couronnes d'Espagne et de France. Troisieme edition. Augmentée par le dernier traitté de paix, fait en l'Isle des Faisans, l'an M.DC.LIx. Anvers, en l'imprimerie Plantinienne, 1664. (8), 473, (46) pp. 16 cm. Contents : 1526-1659. Some copies are said to contain the treaty of Aix-la-Chapelle, May 12, 1668, added at the end. Notes : An edition, s. a., in vi, 318 pp. The first edition was compiled primarily for the use of the Spanish plenipotentiaries at Münster. " This little work is entitled to the honorable distinction of being the first direct collection of treaties."-Sir Thomas Duffus Hardy, Syllabus of Rymer's Foedera, i,

*Son excellence Monseigneur Don Francisco de Mello, Marquis de Tor de Laguna, Gouverneur & Capitaine General des Pais-Bas & de Bourgogne, a jugé à propos, que pour l'instruction de Messieurs les Plenipotentiaires du Roy, qui sont presentement à Munster en Westphalie, à dessein d'acheminer une ferme & entiere Paix, on fist un Recueil des Traittez precedents entre les deux Couronnes, pour leur en faciliter la conclusion par les exemples passez, en suite de ce que Philippe de Commines a laissé par escrit dans ses Memoires.''— L'imprimeur au Lecteur (dated March 3, 1643).

f886. TRAICTEz de confédération et d'alliance, entre la couronne de France [during the reign of Louis XIII], et les princes et estats estrangers. S. l., 165o. 281 pp. 12mo.

Note: Catalogue of the British Museum, France, col. 9.

887. RECUEIL des traictés de confederation et d'alliance, entre la couronne de France, et les princes et estats estrangers, depuis l'an M.DC.XXI jusques à present, avec quelques autres pieces appartenantes à l'histoire. Amsterdam, Pierre van Dyck, 1664. (1o), 497 pp. 153 cm.

Contents : 1621-62. Notes : Bound in with Tractatus pacis (Lugd. Batav., 1651). This may be a second print or edition with new t. p. of: Recueil de traités de confederation et d'alliance entre la couronne de France et les états et princes étrangers, depuis l'an 1621, jusques à present; avec quelques autres pieces appartenantes à l'histoire. Amsterdam, Pierre van Dyck, 165o. Edition : 2d † 1672.

888. LÉoNARD, FRÉDÉRIC. Recueil des traitez de paix, de trêve, de neutralité, de confédération, d'alliance, et de commerce, faits par les rois de France, avec tous les princes, et potentats de l'Europe, et autres, depuis près de trois siécles. En six tomes. Assemblé, mis en ordre, & imprimés par Fréderic Leonard, premier imprimeur du roi, & de monseigneur le Dauphin. Paris, avec privilège du Roi, 1693. Fronts. 6 vols. 253 cm.

Contents : i, 1435-15oo; ii, 15o1-16oo; iii, 16oo-87, Treaties separately printed and paged and collected under one table: Traitez avec l'Empereur, les electeurs, & les princes & etats de l'Europe, les villes hanséatiques, le duché de Lorraine, & le duc de Bouillon pour la principauté de Sedan; iv, oTraitez faits, tant avec les Suisses & les Grisons depuis la premiere alliance en 1444 jusqu'à présent, qu'avec la Savoie, le Piémont, l'Italie, l'Espagne, & le Portugal, pendant le siècle courant, divisez par etats, & chaque etat par ordre chronologique"; v, oTraitez faits pendant le siecle courant, sous le regne des Rois Henri IV, Louis XIII & Louis XIV avec l'Angleterre, la Hollande, le Danemarc, la Suede, la Moscovie & la Transilvanie, & de ceux qui ont été faits en Asie, en Afrique, & en Amerique"; vi, 1632-9o: ** Traitez faits§ les rois de France, avec tous les princes & potentats de l'Europe, contenant les declarations de guerre, des traitez d'alliance faits entre les ennemis contre la France plusieurs actes & memoires, qui ont servi à faire les traitez de paix, & autres pendant ce siècle.''

Appended to vol. vi is:

du contenu dans ce recueil de tous les arrests de la chambre royale establiè à Metz, du Parlement de Besançon, & du Conseil Souverain d'Alsace pour la réünion des dépendances des trois evêchez de Metz, Toul & Verdun, & autres endroits, à l'obeïssance du roy, en consequence des traitez de paix de Munster, des Pyrenées, & de Nimegue, & de la tréve faite avec l'Empereur & l'Empire, à Ratisbonne le quinziéme Avril 1684.

889. TRAITÉ de paix entre la France et la Savoye conclus Turin le 29. Aoust 1696. Paris, Frederic Leonard, 1697. Avec privilege de sa

majesté. 15 pp. 26 cm.

Contains also:
Traité de suspension d'armes en Italie conclus Vigevano le septiéme Octobre

1696. 16 o Contrat de mariage de Monseigneur le duc de Bourgogne avec Madame la prin

cesse de Savoye. 17–52 pp. Traité de paix entre la France et l'Espagne conclus Ryswick le 20 Septembre

1697. ... 16 pp. . Traité de paix entre la France et l’Angleterre conclus Ryswick le 20 Septembre

1697 set] Article signé avec les ministres de l'Empereur pour la suspension d'armes

en Allemagne à Ryswick le vingtiéme Septembre 1697. 16 pp. Traitéz de paix et de commerce, navigation, et marine, entre la France et les

états généraux des provinces unies des Pays-Bas, conclus à Ryswick le 21 Septembre

1697. 46 pp. . - Traité de paix entre l'Empereur, la France, et l'Empire. Conclus Ryswick le

trentiéme Octobre 1697. 52 pp. f890. RECUEIL de pièces concernant l'histoire de Louis XIII, 1610– 1643. (Publié par Elie du Pin.) Paris, Montalant, 1716–17. 4 vols. I2nno.

891. RECUEIL général des traités de paix, d'alliance, et de commerce, de neutralité et suspensions d'armes, conclus par la République Française, avec les différentes puissances continentales, pendant la guerre de la Révolution; depuis le premier traité concludvec le grand-duc de Toscane, jusqu'aux deux derniers, l'un de Campo-Formio, l'autre d'alliance et de commerce avec la République Cisalpine. Imprimé et collationné sur les originaux. Le tout orné d'une carte géographique de la France, par Brion, où l’on voit, au premier coup-d'oeil, ses anciennes limites, et les possessions nouvellement acquises par elle. Paris, Tavernier; Desenne, [1798). 368 pp. 17 cm. f892. SCHWARzKoPF, JoACHIM voN (1766–1806). Recueil des principaux actes publics sur les relations politiques de la France avec les états de l'Italie, depuis l'année 1787 jusqu'au mois de mai 1796. Francfort-sur-le-Mein, 1796. 8vo. Note: An appendix contains a table of acts concerning the relations between Spain and France. f893. GEBHARDT, ADAM GoTTLIEB (1761–1831). Recueil des traités de paix, d'amitié, d'alliance, de neutralité, et autres conclus entre la république française et les différentes puissances de l'Europe depuis 1792 jusqu'à la paix générale. Avec plusieurs autres pieces qui pourront servir d'eclaircissement au moderne droit des gens reconnu dans l'Europe. Gottingue, Jean Chrétien Dieterich; Hamburg, Frédéric Perthes; Paris, Treuttel et Würtz, 1796–1803. 4 vols. 18 cm. Contents: 1792–1802.

Issued also at Hamburg in 1803 in 4 vols. with a German t- p.:
Sammlung von Staatsverträgen . . . zwischen der französischen Regierung und

den übrigenkriegführenden Machten. Note: The first two volumes were issued in 1796–97 (or possibly first in 1795– 96), the last two being added later, apparently with a reprint of the earlier publi

Cation.

f894. LESCHEVIN DE PRÉCoUR, P. X.; LAvEAUx, J. C. T. DE. Les annales de la République Françoise, depuis l'établissement de la constitution de l'an trois; contenant les annales civiles, politiques, militaires, maritimes, coloniales, commerciales, littéraires, des sciences, des arts, etc., avec les mémoires, notes, messages, discours, traités de paix et de commerce, dissertations, notions, analyses, extraits, critiques, tables, tableaux, etc., propres à faire connoitre chaque objet à fond et à le présenter sous tous ses points de vue. Paris, chez J. Ch. Laveaux [et] Montardier, an vII [1799]. 6 vols. Fold. tab. 22 cm.

f895. ARETIN, JoHANN CHRISTOPH voN, FREIHERR. Recueil des traités de paix, de trêve, d'alliance . . .. relatifs à la pacification générale de l'Allemagne, conclus par la Republique Française avec les différentes puissances belligérantes, depuis l'an 1795 jusqu'à présent. Berlin, 18oI. (12), 264, (2o) pp. 2o cm.

Notes : Also issued in German: Sammlung von Staatsverträgen . . .
Apparently also issued at Munich in 18o2.

896. KOCH, CHRISTOPHE GUILLAUME DE. Table des traités entre la France et les puissances étrangères, depuis la paix de Westphalie jusqu'à nos jours; suivie d'un recueil de traités et actes diplomatiques qui n'ont pas encore vu le jour. . . . Basle, Decker, 18o2. 2 vols. 2O Cm.

For full notice vide No. 93.

897. PoRTIEz, LoUIs. Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la république française depuis l'époque de sa fondation (septembre 1792) jusqu'à la pacification générale terminée par le traité d'Amiens (mars 18o2). Les causes des différends qui avaient désuni d'avec elle les puissances contractantes. L'apperçu des évenemens militaires. Les motifs des conditions de paix qui les ont suivis. La notice statistique de chacun des états pacifiés. Précédé d'un discours préliminaire. Paris, Goujon fils, 18o2-o3. 2 vols., and supplément, 2 vols. 2o cm.

Indexes : Alphabetical by countries, at end of vol. ii and of supplément, vol. ii. Table chronologique, vol. ii, facing p. 558.

898. GoLDSMITH, LEwIs (1763?-1846). Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations, discours, &c., &c., de Napoléon Bonaparte, et des membres du gouvernement français, depuis le brumaire, an 8 (Novembre, 1799) jusqu'à l'année [1815]. Londres, T. Harper [etc.], 1813-16. 6 vols. 22 cm.

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899. Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées, en 1814 et 1815; suivi de l'acte du Congrès de Vienne et terminé par une table alphabétique des matières, des lieux, et des personnes contenus dans les actes composant ce recueil. Paris, Imprimerie royale, 1815. 196 pp. 8vo. A catalogue of Librairie J. Terquem (Paris) lists a copy with the imprint" Paris, Declé, 1815.''

9oo. BRÉQUIGNY, LOUIS GEORGES OUDART-FEUDRIx DE (1714—94). Diplomata, chartae, epistolae, leges, aliaque instrumenta ad res GalloFrancicas spectantia. Prius collecta a vv. cc. de Bréquigny et La Porte du Theil; nunc nova ratione ordinata, plurimumque aucta, jubente ac moderante Academia Inscriptionum et Humaniorum Litterarum edidit J[ean] M[arie] Pardessus. Lutetiae Parisiorum, ex Typographeo Regio, I843—49. 2 vols. 43 cm. Contents: i, Instrumenta ab anno 417 ad annum 627; ii, Instrumenta ab anno 628 ad annum 751. Note: This work seems to have been first published at Paris in 1791 in 3 folio volumes. In that form it covered the years 475—751.

f9oI. J., MADAME P., née DE REICHE. Répertoire des traités, alliances, édits, et protocoles conclus par la France. Paris, LacroixCornon, 1856. 4to.

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Note: “En ce qui concerne les textes, le gouvernement même . . . nous a autorisé à puiser dans ses archives et nous a permis de collationer les documents officiels sur les originaux eux-mêmes.” — i, p. iv.

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9o3. CARPENTIER, ADRIEN. Codes et lois pour la France, l'Algérie, et les colonies. Ouvrage contenant sous chaque article des codes de nombreuses réferences aux articles correspondants et aux lois d'intérêt général, les arrêts de principe les plus récents, la législation algérienne et coloniale et donnant en outre la concordance des lois et des décrets entre eux et les principaux traités internationaux relatifs au droit privé. Quatrième édition refondue et mise au courant. — Codes et traités. Paris, Marchal et Billard, 19oo. xvi, 2o4 pp. 28 cm.

9o4. CARPENTIER, ADRIEN. Recueil de traités, conventions, déclarations de droitinternational. Paris, Marchal & Godde, 1913. 363 pp. 28 cm.

Contents: 1. section. Traités d'union et conventions multiples: abordage-tutelle, pp. 1-126. 2. section. Conventions bilatérales: Allemagne-Zanzibar, pp. 127

349.
Index: Table par ordre de pays; Table par ordre de matières.
Note: This seems to be the 17th edition.
“Ces documents . . . embrassent une infinie variété de cas et ont pour domaine

indistinctement le droit civil, la procédure civile, le droit commercial, le droit pénal.

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