Manual of Collections of Treaties and of Collections Relating to TreatiesHarvard University Press, 1922 - 685 pages |
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... " Recueil des traités en vigueur , conclus par la Russie avec les puissances étrangères . " ( Odessa , Imprimerie éco- nomique , 1889-90 . 2 vols . in 3. ) 27. KALTENBORN UND STACHAU , KARL , BARON VON ( 6 21- BIBLIOGRAPHIES.
... " Recueil des traités en vigueur , conclus par la Russie avec les puissances étrangères . " ( Odessa , Imprimerie éco- nomique , 1889-90 . 2 vols . in 3. ) 27. KALTENBORN UND STACHAU , KARL , BARON VON ( 6 21- BIBLIOGRAPHIES.
Page 9
... conclus par les puissances de l'Europe tant entre elles qu'avec les puissances et états dans d'autres parties du monde 1761 jusqu'à présent . Précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans ...
... conclus par les puissances de l'Europe tant entre elles qu'avec les puissances et états dans d'autres parties du monde 1761 jusqu'à présent . Précédé de traités du XVIIIème siècle antérieurs à cette époque et qui ne se trouvent pas dans ...
Page 19
... conclus entre les potentats de l'Europe : de tous les mémoires qui ont servi à faire la paix de Nimégue : et de tous les arrests de la Chambre Roiale de Mets , relatifs aux traites de Nimégue et de Mun- ster . Paris , Frédéric Léonard ...
... conclus entre les potentats de l'Europe : de tous les mémoires qui ont servi à faire la paix de Nimégue : et de tous les arrests de la Chambre Roiale de Mets , relatifs aux traites de Nimégue et de Mun- ster . Paris , Frédéric Léonard ...
Page 21
... conclus entre les rois , princes , et etats souverains de l'Europe , depuis la paix de Munster jusques à l'an M.DCC.IX. , lesquels pour la plupart n'ont point encore été imprimés et sont très utiles pour les negotiations de la paix ...
... conclus entre les rois , princes , et etats souverains de l'Europe , depuis la paix de Munster jusques à l'an M.DCC.IX. , lesquels pour la plupart n'ont point encore été imprimés et sont très utiles pour les negotiations de la paix ...
Page 26
... conclus par les puissances de l'Europe tant entre elles qu'avec les puissances et états dans d'autres parties du monde depuis 1761 jusqu'à présent . Tiré des copies publiés par autorité , des meilleures collections particulières de ...
... conclus par les puissances de l'Europe tant entre elles qu'avec les puissances et états dans d'autres parties du monde depuis 1761 jusqu'à présent . Tiré des copies publiés par autorité , des meilleures collections particulières de ...
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Popular passages
Page 613 - Article XVIII of the Covenant of the League provides that Every treaty or international engagement entered into hereafter by any Member of the League shall be forthwith registered with the Secretariat and shall as soon as possible be published by it. No such treaty or international engagement shall be binding until so registered.
Page 352 - Treaties of amity and commerce, and of alliance eventual and defensive, between His Most Christian Majesty and the thirteen United States of America; the definitive treaty between Great Britain and the thirteen United States of America; and the treaty of amity, commerce, and navigation between His Britannic Majesty and the United States of America. Boston, Samuel Hall, 1797.
Page 358 - Acts passed at a Congress of the United States of America, begun and held at the city of New-York, on Wednesday the fourth of March, in the year m.dcc.lxxxix, and of the independence of the United States the thirteenth. Being the acts passed at the first session of the first Congress of the United States.
Page 369 - ' No Indian nation or tribe within the territory of the United States shall be acknowledged or recognized as an independent nation . . . with whom the United States may contract by treaty;
Page 601 - in a Treatie at London the 18. day of August after the old Stile in the yeere of our Lord God 1604. Translated out of Latine into English. Imprinted at London by Robert Barker, Printer to the Kings most Excellent Maiestie, Anno 1605.'°
Page 472 - to encourage and promote the establishment and co-operation of duly authorized voluntary national Red Cross organizations having as purposes the improvement of health, the prévention of disease and the mitigation of suffering throughout the world.
Page 359 - Gordon, Thomas Francis. A digest of the laws of the United States including the treaties with foreign powers, and an abstract of the judicial decisions relating to the constitutional and statutory law. With an addenda, comprising the acts of the first and second session of the twenty-eighth and twenty-ninth Congress, 1844-4546-47.
Page 524 - Recueil des conventions et traités concernant la propriété littéraire et artistique publiés en français et dans les langues des pays contractants, avec une introduction et des notices par le bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques. I
Page 562 - Convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, signée à Paris, le 19 mars 1902, entre les gouvernements de la France, de l'Allemagne, de l'Autriche et de la Hongrie, de la Belgique, de l'Espagne, de la Grèce, du Luxembourg, de Monaco, du Portugal, de la Suède, et de la Suisse.
Page 71 - established a special section whose duty it should be to provide the British Delegates to the Peace Conference with information in the most convenient form — geographical, economic, historical, social, religious and political — respecting the different countries, districts, islands, &c, with which they might have to deal.