1890 Juill. 7. Italie. Protection de la propriété littéraire et artis

.

Numéros

3283

3301

. . 3315

Oct. 14. Allemagne, Belgique, etc. Transport des marchan-
dises par chemins de fer.
Déc. 5. Suisse. Convention pour empêcher la propagation
des épizooties

15. Allemagne, Bulgarie, etc. Ukase bulgare relatif à
la taxation des produits anglais, français, suisses, allemands
et autrichiens.

1891 Juill. 2. Allemagne, Belgique, etc. Protocole de la séance tenue à Bruxelles, etc.

3326

3329

3442

4. Allemagne, Belgique, etc. Service des recouvrements.

3445

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Service des mandats de poste.

3446

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Echange

des colis postaux.

3447

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Echange des lettres avec valeurs déclarées.

3448

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Conven

tion postale universelle.

3449

6. Belgique. Commerce et navigation.

Déc.

10. Suisse. Commerce. ..

1892 Janv. 2. Allemagne, Belgique, etc. Protocole de la séance tenue à Bruxelles, etc.

30. Allemagne, Danemark, etc. Convention sanitaire. 3518

3484

3486

3503

Nov. 22 ) Allemagne, Belgique, etc. Conférence monétaire
Déc. 17) de Bruxelles .

1893 Janv. 2/14. Russie. Jonction de voies ferrées.

Avril. 15. Allemagne, Belgique, etc. Application de mesu-
res protectrices contre le choléra.

Sept. 12/27. Allemagne, Belgique, etc. Conférence de droit
international privé de la Haye..

Déc. 9/21. Roumanie. Commerce.

1894 Mai. 6/18. Russie. Convention commerciale.

1894

1895

3605

3630

3651

3685

3699

3714

3721

3743

Juill. 13. Allemagne, Belgique, etc. Seconde conférence de
droit international privé. .

Déc.

Janv

} Bulgarie, Correspondance commerciale.

BADE (Grand-Duché de).

1867 Fév. 5. Bavière, Grand-Duché de Hesse, Wurtemberg. Protocole. Organisation militaire de l'Allemagne du Sud. . . Juin 4. Bavière, Hesse, Prusse, Wurtemberg. Convention concernant le Zollverein.

Juin. 21 Allemagne du Nord et Prusse, Autriche, Bavière,
9 Belgique, Brésil, et

– { Juill.

Numéros

rence internationale de Paris, pour l'adoption d'un sys-
tème uniforme de poids et mesures et de monnaies .

8. Bavière, Confédération de l'Allemagne du Nord,
Hesse, Wurtemberg. Maintien de l'association de douane
et de commerce.

Sept. 22. Autriche, Bavière, Suisse, Wurtemberg. Règle-
ment international. Navigation sur le lac de Constance. .
Nov. 23. Autriche, Bavière, etc. Traité postal . .

23. Bavière, Confédération de l'Allemagne du Nord, Wurtemberg. Traité postal

27. France. Convention additionnelle de poste. . . 1868 Janv. 23. Italie. Déclaration. Règlement des significations d'actes judiciaires, etc.

6

46

59

75

108

135

136

139

155

Mars. 4. France. Déclaration relative à l'arrestation des
criminels.

21. Autriche-Hongrie, Bavière, Belgique, etc. Acte modifiant la convention télégraphique internationale du 17 mai 1865. .

243

22. Autriche-Hongrie, Bavière, Belgique, etc. Déclaration. Suppression des droits de transport des télégrammes au moyen de la poste.

246

Oct. 10. Bavière, Wurtemberg. Institution d'une commis-
sion commune de défense

286

17. Bavière, France, Hesse, etc. Protocole pour réglementer la police de la navigation du Rhin, etc.

288

17. Bavière, France, Hesse, etc. Navigation du Rhin. 20. Autriche, Bavière, Belgique, Danemark, etc. Articles additionnels à la convention de 1864, relative aux militaires blessés sur les champs de bataille.

289

291

25. Autriche-Hongrie, Bavière, Pays-Bas, etc. Traité télégraphique

292

10. Bavière, Confédération de l'Allemagne du Nord, etc. Convention postale .

302

1869 Mai. 25. Confédération de l'Allemagne du Nord. Traité relatif au service militaire.

Juin. 27. Allemagne du Nord, Autriche-Hongrie, Belgi-
que, etc. Accession à la déclaration du 22 juillet 1868. . 404
Juill. 6. Allemagne du Nord, Bavière, etc. Convention.
Traitement futur, dans la propriété mobilière, d'anciennes
forteresses fédérales.

409

1869 Juill. 21/28. Autriche-Hongrie. Convention postale

Déc. 1. Etats-Unis. Naturalisation. . 1870 Nov. 15. Allemagne du Nord, Hesse. Protocole de la convention relative à la formation de la Confédération allemande et à l'acceptation de la constitution fédérale.

Numéros

417

448

588

593

25. Allemagne du Nord, Hesse, Wurtemberg. Accep- tation par le Wurtemberg de la Constitution fédérale allemande 1871 Juin. 28. Suisse. Raccordement de la ligne RomanshornKrenzlingen au chemin de fer badois près Constance. . 713 Déc. 28. Allemagne du Nord, Autriche-Hongrie, etc. Ordonnance autrichienne concernant l'abolition de la convention du 25 octobre 1868

.

1872 Janv. 14. Allemagne, Autriche-Hongrie, Bavière,etc.Modifications à la convention télégraphique internationale conclue à Paris

1886 Juin. 3. Suisse. Surveillance sanitaire en cas d'épidémies menaçantes.

BAHREIN (Arabie).

1872 Avril. 24. Grande-Bretagne. Suppression de la traite . .

BAS-NIGER (Possessions anglaises) (1).

772

776

2704

1869 Janv. 20. Bonny (côte de Calabar), Grande-Bretagne.Paix. 338 1871 Avril. 26. Bonny, Grande-Bretagne. Abolition des châtiments par substitution

1873 Janv. 4. Grande-Bretagne, Opobo (côte de Calabar). Com

1874

merce.

691

908

1877

Fév. 26. Vieux Calabar, Grande-Bretagne. Reconnaissance
du roi et rectification des traités précédents. ..
Août. 25. Grande-Bretagne, Osmari. Sacrifices humains,
religion..

1063

1456

Oct. 15. Grande-Bretagne, Onitsha. Sacrifices humains, re-
ligion, etc.

1460

1879 Nov. 19. Barboy-House, Nouveau Calabar.Paix perpétuelle. 1734

19. Barboy-House, Bonny. Paix perpétuelle.

1888 Avril 11. Egbas, France. Protectorat.

1880 Mars. 23. Grande-Bretagne. Protection des commerçants

européens..

1791

(1) Nous avons cru pouvoir rassembler dans un seul et même article les actes l'influence anglaise Barboy-House, Bonny, Calabar, Egbas, Onitsha, Opobo, diplomatiques qui concernent un certain nombre de pays aujourd'hui soumis à

Osmari.

BAVIÈRE

Numéros

1867 Fév. 3. Autriche, Prusse, Saxe. Protocole. Suspension des négociations relatives à la revision du traité du 11 avril 1865. .

5. Bade, Grand-Duché de Hesse, Wurtemberg, Pro-
tocole. Organisation militaire de l'Allemagne du Sud. . .
Mai. 8. Brunswick, Grand-Duché de Hesse, Oldenbourg,
Prusse, etc. Etablissement d'un droit sur le sel. . . .
Juin. 4. Autriche. Construction et exploitation d'un che-
min de fer.

4. Bade, Hesse, Prusse, Wurtemberg. Convention re-
lative au Zollverein. .

18. Prusse. Protocole. Adhésion de la Bavière à la
convention du 4 juin. . .

Juin. 21 Allemagne du Nord et Prusse, Autriche, Bade,
Juill. 9 Belgique, Brésil, etc. Protocole de la conférence
internationale de Paris, pour l'adoption d'un système uni-
forme de poids et mesures et de monnaies . . .

Juill. 8. Bade, Confédération de l'Allemagne du Nord,
Hesse, Wurtemberg. Maintien de l'association de douane
et de commerce

Sept. 22. Autriche, Bade, Suisse, Wurtemberg. Règlement
international. Navigation sur le lac de Constance. . . . .
Oct. 17. France. Articles additionnels à la convention pos-
tale du 19 mars 1858.

Nov. 23. Autriche, Bade, etc. Traité postal.

23. Bade, Confédération de l'Allemagne du Nord, Wurtemberg. Traité postal .

136

27. Autriche. Arrangement postal.

137

1868 Fév. 28. France. Déclaration relative à l'arrestation des criminels.

169

Mars. 31. Autriche-Hongrie. Déclaration

183

-

Mai. 3. Autriche-Hongrie. Traité concernant la réunion
d'une commune au système des douanes et contributions
indirectes de Bavière.

198

Mai. 26. Etats-Unis. Naturalisation .

210

30. France. Déclaration relative à l'expulsion des sujets respectifs.

213

Juill. 21. Autriche-Hongrie, Bade, Belgique, etc. Acte mo-
difiant la convention télégraphique internationale du 17 mai
1865.

22. Autriche-Hongrie, Bade, Belgique, etc. Déclaration. Suppression des droits de transport des télégrammes au moyen de la poste.

243

246

Sept. 17. Italie. Extradition

277

Oct. 10. Bade, Wurtemberg. Institution d'une commissioncommune de défense. .

286

1868 Oct. 17. Bade, France, Hesse, etc. Protocole pour réglementer la police de la navigation du Rhin, etc.

Numéros

288

17. Bade, France, Hesse, etc. Navigation du Rhin. 289 20. Autriche, Bade, Belgique, Danemark, etc. Articles additionnels à la convention de 1864, relative aux militaires blessés sur les champs de bataille. .

291

25. Autriche-Hongrie, Bade, Pays-Bas, etc. Traité télégraphique. .

292

Nov. 10. Bade, Confédération de l'Allemagne du Nord,
etc. Convention postale.

302

306

16. Suisse. Article additionnel au traité d'extradition
de 1851.
Déc. 11. Autriche, Belgique, Confédération de l'Allemagne
du Nord, etc. Déclaration. Emploi des balles explosibles
en temps de guerre. . .

1869 Fév. 22. France. Répression des délits et contraventions en
matière forestière, rurale, etc.

320

356

-

Mars. 20. Autriche-Hongrie. Arrangement relatif au trans-
port des criminels

365

Juill. 6. Allemagne du Nord, Bade, etc. Convention.
Traitement futur, dans la propriété mobilière, d'anciennes
forteresses fédérales.

Nov. 29. France. Extradition

1870 Fév. 10. France. Déclaration télégraphique.
Mars. 11. France. Assistance judiciaire . .

Août. 27. Autriche-Hongrie, Liechtenstein, Suisse. Cons-
truction d'un chemin de fer

Nov. 23. Allemagne du Nord. Entrée de la Bavière dans la
Confédération de l'Allemagne du Nord.

1871 Déc. 28. Allemagne du Nord, Autriche-Hongrie, etc. Or-
donnance autrichienne concernant l'abolition de la con-
Vention du 25 octobre 1868 .

1872 Janv. 14. Allemagne, Autriche-Hongrie, Bade, etc. Modifications à la convention télégraphique internationale du 17 mai 1865.

Juill. 23. Autriche-Hongrie, Wurtemberg. Règlement du service postal immédiat du territoire de ces pays. 1873 Fév. 9. Autriche. Convention additionnelle au traité du

24 décembre 1820

Mars. 30. Autriche-Hongrie. Construction d'un chemin de

fer

1877 Mai. 16. Autriche-Hongrie. Construction d'un chemin de

fer.

16. Autriche-Hongrie. Revision de l'arrangement conclu le 28 mai 1872.

1879 Fév. 2. Allemagne, Autriche-Hongrie, Wurtemberg. Ar

409

444

457

460

548

591

772

776

848

922

940

1424

1425

1626

2609