Numéros

1888 Nov. 4. France, Longo. Protectorat.

3078

18. Engoungoum et Ollann, France. Protectorat . . 3085

11. Egoullennam, Angoun et Mellen, France. Protec

torat

25. Andounah, Assoh, Edounendjoko, France. Protectorat.

28. France, M'Koul, Angoulakomm, Endonga, Mindong, Assoh, Mayous. Protectorat.

--

12. France, Kamangah, Kogennyem, Dzambah. Protectorat.

Août. 11. France, Zouameïong (Terre de Métou). Protectorat. 3172 15. France, N'djo-Abianié. Protectorat . 18. Fobondjo, France. Protectorat. 21. France, Maléné. Protectorat

3174

3176

3177

3178

3183

3185

3244

3245

12. France, Molombé et Gonga. Protectorat.
16. France, Moutila (Terre de Moussingué). Protec-
torat

25. Bousendi, Moulonié et Yengo, Gankassa, Molombé, France. Protectorat.

1891 Avril. 3. Bamassas de la terre de Tolo, France. Protec

20. France, Ibembés des villages de Djembés. Commerce et protection

26. France, Ile Gandja (Rivière Ekéla), etc. Protec-
torat
Mai. 5. Bayandas, France. Protectorat

.

3401

Juill. 22. Bambassa (Confluent de la rivière Kouango),
France. Protectorat.

3450

27. France, Yamboko, pays de Banziri. Protectorat 3451 27. France, Sabangas, de la terre de N'Sosso. Protectorat

.. 3452 Août. 15. France, Sangos de la terre de Mobaï. Protectorat. 3462 28. France, Mobongos, de la terre de Libanga. Protectorat.

3465

30. France, Terre de Cétéma, village Ouango. Protectorat.

3466

Sept. 1er. France, Terre de Dambassa, village de Baro.
Protectorat .

3469

1891 Déc. 5. France, Makorou. Protectorat .

12. France, Yabanda. Protectorat.

18. France, Zouli. Protectorat. . .

1892 Mars. 1. France, Togbos. Paix et amitié .

Numéros

3483

3488

3492

3527

CONGRÈS INTERNATIONAUX.

1874 Sept. 15. Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, etc. Congrès international des postes. Procès-verbaux.

. . 1131

bourg.

1878 Juin. 7. France. Déclaration du Ministre des affaires étran-
gères relativement au Congrès de Berlin ...
Juin. 13 Allemagne, Autriche-Hongrie, France, etc. Con-
Juill. 13 grès de Berlin sur les affaires d'Orient. .
1890 Juin. Congrès pénitentiaire international de St-Péters-
Renseignements et documents y relatifs. .

1541

1542

3276

1882 Mai. 22. Etats-Unis. Paix, commerce et navigation 1883 Nov. 26. Grande-Bretagne. Amitié et commerce. 1886 Juin. 4. France. Amitié, commerce et navigation. 1888 Août. 8. Russie. Règlement pour le commerce par terre. . 3029 1889 Déc. 16. France. Exercice de la juridiction consulaire française en Corée (Décret français) . . . . 1892 Juin. 23. Autriche-Hongrie. Commerce et navigation . .

1882 Août. 25. Union postale universelle. Accession.
1884 Mars. 14. Allemagne, Argentine (Confédération), etc. Pro-
tection des câbles sous-marins.

2183

2405

1883

21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte additionnel à la convention du 1er juin 1878

2552

1886 Janv. 13. Union postale. Acte d'accession aux actes additionnels à la convention d'union postale, etc.

Déc. 1er Allemagne, Argentine (Confédération), etc. ProMars. 23 tection des câbles sous-marins. Déclaration. . 2759 1887 Juill. 7. Allemagne, Argentine (Confédération), etc. Protection des câbles sous-marins. Protocole de clôture. 1888 Mars. Argentine (République], Belgique, Chili, etc. Union pour la publication des tarifs douaniers. Conférence de Bruxelles,

1890 Juill. 5. Argentine (République), Autriche-Hongrie, etc.
Union pour la publication des tarifs douaniers
1891 Juill. 4. Argentine (République), Brésil, Bulgarie, etc.
Introduction des livrets d'identité dans le trafic postal in-
ternational.

1892 Oct. 1r. Union postale universelle.. Accession à la conven

Numéros

tion du 4 juillet 1891 (note). .

3596

1896 Juill. 23. France. Echange des colis postaux.
1897 Avril. 16. France. Décret français fixant les taxes à percevoir
sur les colis postaux.

3836

3862

DAHOMEY

1868 Mai. 19. France. Traité.

1877 Mai. 12. Grande-Bretagne. Commerce et navigation.

1878 Avril. 19. France. Traité confirmant la cession de Kotonou. 1514 1884 Déc. 12. France. Soumission du chef Aïdė. 1890 Oct. 3. France. Arrangement . .

DANEMARK

2510 3313

1862 Janv. 12 Japon. Amitié, commerce et navigation Mars. 13. Turquie. Commerce.

Déc. 19. Vénézuéla. Amitié, commerce et navigation. 1863 Août. 17. Belgique. Commerce et navigation . 1865 Sept. 29. Grande-Bretagne. Convention postale 1866. Oct. 9. Pays-Bas. Convention postale .

1867

Juin. 21 Allemagne du Nord et Prusse, Autriche, Bade,
Juill. 9 j Bavière, etc. Protocole de la conférence inter-
nationale de Paris, pour l'adoption d'un système uniforme
de poids et mesures, et de monnaies.

Août. Autriche, Belgique, France, etc. Convention ar-
tistique et littéraire .

1868 Avril. 17. Loi relative au cabotage.

Juill. 21. Autriche-Hongrie, Bade, Bavière, etc. Acte mo-
difiant la convention télégraphique internationale du 17 mai
1865 . .

LV

59

101

191

. . 243

22. Autriche-Hongrie, Bade, Bavière, etc. Déclaration. Suppression des droits de transport des télégrammes au moyen de la poste

246

Oct. 20. Autriche, Bade, Bavière, etc. Articles additionnels
à la convention de 1864, relative aux militaires blessés sur
les champs de bataille.

291

29. Italie. Déclaration pour exempter les sujets respectifs de tout emprunt forcé, etc.

293

Déc. 11. Autriche, Bavière, Belgique, etc. Déclaration. Em-
ploi des balles explosibles en temps de guerre

320

1869 Juin. 14. Grande-Bretagne. Déclaration .

400

27. Allemagne du Nord, Autriche-Hongrie, Bade,etc. Accession à la déclaration du 22 juillet 1868

404

1870 Juill. 25. Déclaration de neutralité
1871 Mars. 25. Loi relative à la naturalisation.

Avril,

1871 A 22 Grande-Bretagne. Convention postale.

Mai.

1872 Janv. 14. Allemagne, Autriche-Hongrie, Bade, etc. Modifications à la convention télégraphique internationale du 17 mai 1865. . .

Numéros

690

. . 776

Fév. 12. Ordonnance relative aux pécheurs étrangers dans
le voisinage de l'Islande .

786

Avril. 20. Brésil, France, etc. Protocole pour l'annulation
de la convention du 16 mai 1864. .

Juill. 7. Russie. Convention postale

20. États-Unis. Naturalisation .

1873 Mars. 31. Grande-Bretagne. Extradition.

807

810

843

846

941

Août. 14. Suède. Déclaration relative au pilotage dans le
Sund.

. 1003

Sept. 1er. Italie. Déclaration relative au jaugeage des na-
vires.

1874 Avril. 28. Grande-Bretagne. Note adressée aux Anglais qui
font la pêche sur les côtes du Jutland, etc.

}

1011

. . 1083

Juill. 27 Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, etc. Lois
Août. 27 et coutumes de guerre. Conférence de Bruxelles. 1114
Sept. 15. Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, etc.Con-
grès international des postes.

1131

Oct. 9. Allemagne, Autriche Hongrie, Belgique, etc. Créa-
tion d'une union générale des postes

1138

1875 Mai. 20. Allemagne, Autriche - Hongrie, Belgique, etc. Création d'un bureau international des poids et mesures. . 1187 Juill. 10/22. Allemagne, Autriche, Belgique, etc. Convention télégraphique.

-

1875 Nov. 29 Grande-Bretagne. Echange des mandats de 1876 Janv. 4 poste.

1876 Mars. 25. Belgique. Extradition.

Mai. 5/17. Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, elc.
Procès-verbal d'échange des ratifications de la convention
télégraphique du 10/22 juillet 1875

1877 Mars. 28. France. Extradition

Avril. 11. Grande-Bretagne. Déclaration concernant l'avoir
des marins décédés.

Août. 3. Union générale des postes. Accession du Groën-
land, etc.

1878 Fév. 27. France. Echange des mandats de poste
-Juin. 1er. Allemagne, Argentine (République), etc. Union
postale universelle.

1498

1533

jer. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des lettres avec valeurs déclarées.

1534

4. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des

mandats de poste .

1535

1878 Déc. 30. Grande-Bretagne. Jaugeage des vaisseaux danois (ordre en conseil britannique)

Numéros

. . 1607

1879 Fév. 18 | Allemagne, Autriche - Hongrie, etc. Protection 1880 Mai. 11 diplomatique et consulaire au Maroc

1879 Mars. 31. Belgique. Echange des mandats de poste

--

Juill. 28. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Annexe à la
convention télégraphique du 10/22 juillet 1875. Révision de
Londres.

1631

1655

. . . 1691

Nov. 28. Grande-Bretagne. Garantie réciproque des mar-
ques de fabrique..

Mai. 19

1742

1880 Avril. 7. France. Protection des marques de fabrique. . . 1804 Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Protection diplomatique et consulaire au Maroc. Conférence de Madrid.

-{Juill. 3

Juin. 19. France. Intervention de la poste dans les abon-
nements aux journaux périodiques.

1821

. . 1840

Juill. 3. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Exercice du
droit de protection au Maroc. .

... 1851

Nov. 3. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des
colis postaux sans déclaration de valeur.

. . 1881

1881 Mars. 30. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Règlement concernant les impôts à percevoir des étrangers et des protégés sur l'agriculture, etc.

Juin. 21. Grande-Bretagne. Arrangement relatif aux mate-
lots déserteurs.

1937

1989

Juill. 15. Grande-Bretagne.Arrestation et remise des marins
déserteurs, etc. (Ordre en conseil britannique). . . . . . 2002
Sept. 17. Allemagne, Belgique, France. Service des
postaux

taux

colis

..2022

17. Allemagne, Belgique, etc. Service des colis pos

17. Allemagne, Belgique,etc. Service des colis postaux. 2024 24. Autriche-Hongrie, Bulgarie, Egypte, etc. Service des colis postaux (Décret français)

. . 2027

Oct. 29. Allemagne, Belgique, etc. Police de la pêche dans
la mer du Nord. Conférence de La Haye .

Grande-Bretagne. Articles additionnels à la
Convention du, 22 avril-16 mai 1871... 2075
Mai. 6. Allemagne, Belgique. etc. Police de la pêche dans
la mer du Nord.

1883 Avril. 14. France (Corse, Algérie, Tunisie, etc.), Luxem-
bourg. Service des colis postaux (Décret français)

--

cret français). . .

2131

2263

19. France (Colonies). Service des colis postaux (Dé

2269

20. Grande-Bretagne. Jaugeage des vaisseaux danois (Ordre en conseil britannique)

. . 2271

Juill. 25. Grande-Bretagne. Assistance aux marins délaissés. 2316

--

Août. 16/28. Russie. Jaugeage des navires.

2323