AVERTISSEMENT Nous devons au public, en lui présentant, un peu tard, nous en convenons, la partie alphabétique du Répertoire des Traités, quelques mots d'excuses et d'explications. Si les exigences du devoir professionnel nous ont empêché de poursuivre ce travail avec toute l'activité désirable, l'intérêt même du lecteur nous a fait résolument préférer une lenteur prudente aux dangers d'une publication précipitée. Au surplus, nous nous sommes efforcé de donner satisfaction aux chercheurs en rédigeant, pour les années postérieures à 1895, un supplément qui fait suite à la partie chronologique. Le lecteur ne nous accusera pas sans doute d'avoir compromis l'unité de notre plan primitif, en n'adoptant pas exclusivement, pour cette table alphabétique, le classement par puissances. De temps à autre, el avec la plus grande discrétion, nous y avons introduit le classement par matières. Ainsi, les actes qui concernent les différentes Unions internationales (Union postale universelle, Union télégraphique, etc.) ont donné lieu à autant d'articles spéciaux. On comprendra qu'il ne nous ait guère été possible, en revanche, de conserver à leur rang alphabétique les noms des peuplades africaines aujourd'hui soumises à l'influence de telle ou telle puissance européenne. Aussi avons-nous groupé dans un même article toutes les peuplades que leur situation géographique nous a permis de ranger sous une dénomination générale (1). Qu'on nous permette, à ce propos, d'adresser des remerciements publics à M. Lester, Professeur agrégé au Lycée de Nantes, qui a bien voulu nous prêter le concours inestimable de sa science géographique. En terminant, nous prions instamment le lecteur de consulter la liste des additions et corrections, commune à la partie chronologique et à la partie alphabétique du répertoire. Grâce à cette précaution, les chances d'erreur se trouveront, sinon supprimées, du moins notablement diminuées. EUGÈNE DE RIBIER. Nantes, le 17 mai 1899. (1) On sait quels remaniements a subis, depuis peu, la carte politique de l'Afrique, et surtout de l'Afrique française: on comprendra, dès lors, que les appellations, dont nous nous sommes servi au début de l'impression de cet ouvrage, puissent ne pas concorder toujours avec celles qui sont adoptées officiellement aujourd'hui. 4.89912 UNIV. OF CALIFORNIA RÉPERTOIRE GÉNÉRAL DES TRAITÉS PARTIE ALPHABÉTIQUE AJMAN (Voir Oman). ALLEMAGNE DU NORD (Confédération de l'). 1867 Juin. 14. Constitution adoptée par le Reichstag. Numéros Juin.21 | Autriche, Bade, Bavière, Belgique, etc. Protocole Juill. 9 de la Conférence internationale de Paris, pour l'adoption d'un système uniforme de poids et mesures, et de monnaies . Juill. 8. Bade, Bavière, Hesse, Wurtemberg. Maintien de l'association de douane et de commerce. Sept. 17. Russie. Décret russe relatif à la reconnaissance du pavillon adopté par les navires des Etats de la Confédération. . Oct. 14. Italie. Navigation. 52 59 75 106 113 Nov. 8. Loi relative à l'organisation des consulats 23. Luxembourg. Traité postal. 129 134 23. Autriche, Bade, etc. Traité postal 23. Bade, Bavière, Wurtemberg. Traité postal. . 1868 Fév. 22. Etats-Unis. Neutralité des personnes, etc . . 135 136 30. Autriche-Hongrie. Transit des dépêches closes. 141 168 Mars. 9. Autriche, Prusse, Zollverein. Commerce et doua 15. Tarif provisoire des droits à prélever par les Consuls de l'Union de l'Allemagne du Nord. BO VINU 1868 Avril. 30. Autriche, France, Grande-Bretagne, etc. Garantie 21. Autriche-Hongrie, Bade, Bavière, etc. Acte modi- fiant la Convention télégraphique internationale du 17 mai 22. Autriche-Hongrie, Bade, Bavière, etc. Déclaration. Suppression des droits de transport des télégrammes au Oct. 20. Autriche, Bade, Bavière, Belgique, etc. Articles ad- 25. Autriche-Hongrie, Bade, Bavière, etc. Traité télé- - Janv. 9 France, Grande-Bretagne, Italie, etc. Protocoles des Janv. 19. France, Grande-Bretagne, Ilalie, Turquie. Acte - de garantie de l'emprunt destiné aux travaux du Danube . Avril. 1er. Grande-Bretagne. Déclaration. Admission en Mai. 12. Italie. Propriété littéraire et artistique. Juill. 6. Bade, Bavière, etc. Convention. Traitement futur, 1870 Juin. 1er. Loi relative à la naturalisation et à la nationalité. 488 - 22. Autriche-Hongrie. Abolition du droit de navigation Août. 10. France. Capitulation de Lichtenberg. 14. France. Capitulation de Marsal . 9. France. Capitulation de Laon. 16. Circulaire aux agents diplomatiques de la Confédé- 27. Dépêche du Comte de Bismarck aux agents de la Confédération à l'étranger, sur l'entrevue de Ferrières. - 28. France. Capitulation de Strasbourg. Oct. 4. Circulaire du Comte de Bismarck aux agents de la Confédération à l'étranger, sur les conséquences de la pro- longation de la lutte avec la France. 6. Note du corps diplomatique étranger résidant à Paris à M. de Bismarck, relative au passage des courriers de cabinet à travers les lignes allemandes. 15. France. Capitulation de Soissons. 24. France. Capitulation de Schelestadt. 1870 Nov. 8. France. Capitulation de Verdun. Autriche, France, Grande-Bretagne, etc. Docu- ments relatifs à la revision du traité de Paris. 8. Circulaire aux agents de la Confédération à l'étran- ger, sur l'armistice proposé entre la France et la Prusse. . 10. France. Capitulation de Neufbrisach. . . . 15. Bade, Hesse. Protocole de la convention relative à 30. France. Capitulation d'Amiens. . . Déc. 12. France. Capitulation de Phalsbourg. 14. France. Capitulation de Montmédy 1871 Janv. 1er. France. Capitulation de Mézières et de Charleville. 608 |