 | France - 1876 - 1548 lehte
...doivent être réunies en session cinq mois au moins chaque année. La session de l'une commence et unit du chemin de fer consente à les opérer. Dtns ce...l'objet d'un règlement arrêté par l'adminiatntion 2. Le Président de la République prononce la clôture de la session. Il a le droit de convoquer extraordinairement... | |
 | 1882 - 1306 lehte
...des pouvoirs publics, et qui est ainsi conçu : « Le dimanche qui suivra la rentrée (des Chambres), des prières publiques seront adressées à Dieu dans...appeler son secours sur les travaux des assemblées. » Le 16 janvier, la Chambre adopta par 279 voix contre 141 une proposition de M. le comte de Douville-Maillefeu,... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1873 - 1004 lehte
...accompagnerai moi-même. (On rit.) Voici' l'article additionnel adopté l'année dernière : « Le premier dimanche qui suivra la rentrée, des prières publiques. seront adressées à Dieu dans les églises et les temples...» (Exclamations à gauche. — Très-bien! très-bien! à droite) « pour appeler son... | |
 | Léonce Ribert - 1875 - 334 lehte
...deux Chambres doivent être réunies en session cinq mois au moins chaque année. La session de l'une commence et finit en même temps que celle de l'autre....appeler son secours sur les travaux des Assemblées. 2. Le Président de la République prononce la clôture de la session. Il a le droit de convoquer extraordinairement... | |
 | 1875 - 794 lehte
...deux Chambres doivent être réunies en session cinq mois au moins chaque année. La session de l'une commence et finit en même temps que celle de l'autre....appeler son secours sur les travaux des Assemblées. Art. 2. Le Président de la Képublique prononce la clôture de la session. Il a le droit de convoquer... | |
 | France - 1875 - 1312 lehte
...doivent être réunies en session cinq mois au moins chaque année. La session de l'une commence et unit en même temps que celle de l'autre. Le dimanche qui...appeler son secours sur les travaux des Assemblées. Art. 2. — Le Président de la République prononce la clôture de la session. Il a le droit de convoquer... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 884 lehte
...réunies en session cinq mois au moins chaque année. La session de l'une сошшепсе ei Unit en même temps que celle de l'autre. « Le dimanche...suivra la rentrée, des prières publiques seront adressée« à Dieu dans les églises et dans les temples pour appt'lerwm secours sur les travaux des... | |
 | J.B. DUVERGIER & J. DUVERGIER - 1875 - 704 lehte
...Chambres doivent être reuniesen session cinq mois au moins chaque année. La session de l'une remmenée et finit en même temps que celle de l'autre. Le dimanche qui suivra la rentrée, des prière» publiques seront adressées a Dieu dans les églises et dans les templos pour appeler son... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1875 - 904 lehte
...Les pouvoirs du bureau sont prorogés jusqu'à la rentré^ de l'Assemblée. < Art. 4. — Le premier dimanche qui suivra la rentrée, des prières publiques seront adressées à Dieu, flans les églises et les temples, pour appeler son secours sur les travaux de l'Assemblée. » (Exclamations... | |
 | Algeria - 1876 - 944 lehte
...deux Chambres doivent être réunies en session cinq mois au moins chaque année. La session de l'une commence et finit en même temps que celle de l'autre....appeler son secours sur les travaux des Assemblées. ART . 2 . — Le Président de la République prononce la clôture de la session. Il a le droit de... | |
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Le dimanche qui suivra la rentrée, des prières publiques seront adressées à Dieu dans les églises et dans les temples pour appeler son secours sur les travaux des Assemblées. 
