Page images
PDF
EPUB

280819

AVERTISSEMENT

Les TABLES ANALYTIQUES des ANNALES DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
pour la VII Législature (1898-1902) sont divisées en deux parties : la
première comprend la Table des MATIÈRES, la seconde la TABLE NOMINA-
TIVE des personnes désignées dans les trente tomes d'ANNALES de
cette période parlementaire, avec l'indication des rapports, discours et
travaux législatifs de chaque Député.

La nécessité d'apporter une classification méthodique dans la

rédaction des articles consacrés aux Membres de la Chambre a fait

adopter l'ordre suivant :

1° La validation de leurs pouvoirs ;

2o Leur qualité de Président ou de Secrétaire de Bureau ;

3o Les Commissions dont ils ont fait partie, avec désignation des
principales, telles que Commissions de l'Armée, d'Assurance et de
Prévoyance sociales, du Budget, des Chemins de fer, des Colonies, des

NOTA. Conformément aux décrets de convocation des 22 mars et 9 avril 1898, les

collèges électoraux, en France et dans les Colonies, se sont réunis le 8 mai 1898. Le

22 mai, il a été procédé dans certaines circonscriptions à un second tour de scrutin. (Voir

le TABLEAU DES ÉLECTIONS publié par les ARCHIVES de la Chambre des Députés, en 1902, et

accompagné de cartes.)

La nouvelle Chambre des Députés, dont les pouvoirs ont commencé le 1er juin 1898,

a tenu sa première séance le même jour et sa dernière le 29 mars 1902.

Douanes, de l'Enseignement, de la Législation criminelle, de la Législation fiscale, de la Marine, de la Réforme judiciaire, du Travail, etc.;

4° Les propositions qu'ils ont déposées, seuls ou de concert avec quelques-uns de leurs collègues ;

5o Les rapports qu'ils ont faits, soit sur la prise en considération des propositions de loi provenant de l'initiative parlementaire, soit sur le fond des projets de loi et propositions;

6° Les discours qu'ils ont prononcés ou les observations qu'ils ont présentées à la Chambre ;

7° Les congés obtenus, excuses d'absence, etc.

La TABLE NOMINATIVE renvoie non seulement aux ANNALES, mais encore aux FEUILLETONS et au JOURNAL OFFICIEL pour l'indication des Bureaux et Commissions, aux Impressions, enfin à la collection in-8° des FASCICULES pour les projets et les rapports d'intérêt local.

L'explication des Abréviations se trouve ci-après.

TABLES ANALYTIQUES

TABLE NOMINATIVE

[blocks in formation]
« EelmineJätka »