 | François Adam Vogel - 1731 - 826 lehte
...feptiéme jour de Novembre mil fept cens feize. Collationné. Signé, DE LAISTRE , avec paraphe. LOUIS par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre: Au premier notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis. Nous te mandons que l'Arreft , dont l'Extrait eft cy attaché... | |
 | Michel Noël (M.) - 1737 - 880 lehte
.... Septembre 1718. Signé , BEAUPIED^ . 4. Août &zi. Septembre 1718. Arreftsdu Parlement. Louis par la grâce de Dieu ,. Roi de France & de Navarre : Au premier notre Huiffier oir Sergent fur ce requis ; içsvoir faifons. Qu'entre Mathias Sauvage , Sergent & Garde-Bois... | |
 | Michel Duperray - 1738 - 598 lehte
...PHELIPEAUX; fcellé du grand fceau de cire jaune. Enregiftré au Grand Confeil, dont Arrêt. OUÏS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre, au premier des Huifliers de notre Cour de Parlement, ou autre notre HuifÏÏer ou Sergent fur ce requis , fçavoir... | |
 | Dijon univ - 1740 - 74 lehte
...Fontainebleau le deuxième jour de Septembre mil fept cens vingt-quatre. Signé > PHELYPEAUX. ' . . s LOUIS par la grâce de Dieu Roi de France & de Navarre : Au premier nôtre Huifïîer ou Sergent fur ce requis, Nous te commandons par ces Prefentes lignées de nôtre main ,... | |
 | Adam - 1743 - 412 lehte
...Mottfieur DEGlLI-ETDEIA CAZ £ , Premier Préfident. Collatjoné, Signé, ROGER, Grefier. "Louis, par la grâce de Dieu , Roi de » France & de Navarre ; au premier notre )} Huiffier ou Sergent fur ce requis ; à la re» quête de notre Procureur-Général, en no«... | |
 | France - 1752 - 872 lehte
...mil fept cens deux. Sig/iej MERLE & MARTIN , Greffier-Commis. Collationné. Signé ROGEB. LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : au premier notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis. A la fupplication & requête des Officiers de la Maîtrife... | |
 | Claude Marin Saugrain - 1753 - 576 lehte
...Haute-Juftice n'a pas droit de chaffer fur la HauteJuftice de fin raJJ'al. Du 16 Mai 1714. LOUIS par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : Au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis. Sçavoir faifons, qu'entre Meflîre François de Monplacé... | |
 | Antoine Pecquet - 1753 - 550 lehte
...tOrdonntnce de 166* SECTION XII. Article XLl. Extrait des Regiftres du Parlement, du 16 Mai 1724. TO UIS, par la grâce de Dieu, Roi de France & de Navarre : Au premier J_j notre Huiflîer ou Sergent fur ce requis. Sçavoir faifons" , qu'entre Meffire 1?rançois de Monplacé... | |
 | France - 1761 - 776 lehte
...d'sîngoulime , pour les jonctions de leurs Charges, Extrait de Regiftres de la Cour des Aydts, LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre; Au premier HuiA fier de notre Cour des Aydes ou autre HuiPfier ou Sergent Royal fur ce requis , Sçavoir faifons... | |
 | France Church of clergy - 1768 - 838 lehte
...j du defr mer mai 1631. fur le mêmefujet. EXTRAIT DES REGISTRES duparlemtnt de Paris. LOuis , par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre : Au premier des huiflfiers de notre cour de parlement ou autre notre huiflîer ou fergent fur ce requis , falut.... | |
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LOUIS, par la grâce de Dieu , Roi de France & de Navarre: !Au premier... 
