BERGER-LEVRAULT ET Cie, LIBRAIRES-ÉDITEURS COURS DE DROIT ADMINISTRATIF DE DOCTORAT PROFESSÉ A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS EN 1883-1884 VICE-PRÉSIDENT DU CONSEIL D'ÉTAT Ancien conseiller d'État, avocat à la Cour d'appel de Paris. Un volume grand in-8° jésus de 581 pages, broché. Prix 12 fr. 50 c. CIRCULAIRES DE LA DIRECTION GÉNÉRALE Sur le service de la comptabilité des trésoriers généraux, des receveurs particuliers, des percepteurs des contributions directes et des droits universitaires, des percepteurs des ameudes, des receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance, des secrétaires des établissements d'enseignement supérieur et des caissiers de caisses d'épargne, LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE DE BERGER-LEVRAULT ET Ci A Paris, 5, rue des Beaux-Arts. Même Maison à Nancy. Régime financier et comptabilité des communes. Traité pratique destiné aux maires, employés de mairies, de préfectures et de sous-préfectures, par Léon THORLET, chef de bureau à la préfecture de la Seine. 1887. Vol. in-8°, broché 5 fr. Histoire de la dette publique en France, par M. A. VÜHRER, ancien commis principal au ministère des finances, ancien chef de division au ministère d'État. Deux forts volumes in-8°, brochés 15 fr. 15 fr. Le Ministère des finances, son fonctionnement, suivi d'une étude sur l'organisation générale des autres ministères, par J. JOSAT, sous-chef de bureau au ministère des finances. 2e édition. 1883. 1 volume grand in-8° de 1,000 pages, broché. Guide pratique des surnuméraires avant et après le concours du surnumérariat, par MM. ROUSSAN, chef de bureau à l'Administration centrale des contributions indirectes, et J. JOSAT, sous-chef de bureau à l'Administration centrale du Ministère des finances. Volume grand in-8°, broché . . . 3 fr. 50 Guide pratique des receveurs et des commis principaux.des contributions indirectes, par C. IUGOT, commis principal de sous-direction des contributions indirectes. I volume in-12 de 330 pages, broché, 3 fr. 50. - Relié en percaline. 4 fr. 50 Traité des contributions directes, par Casimir FOURNIER, ancien conseiller d'État, sénateur. 2e édition, mise au courant de la législ. et de la jurisprud., par Charles DAVELUY, administrat. des contribut. directes. I vol. in-12 de 496 pages, 5 fr. Relié en percaline. 6 fr. Traité de la comptabilité occulte et des gestions extraréglementaires. Législation, réglementation, procédure et jurisprudence, par Victor de SWARTE, trésorier-payeur général des Ardennes. Beau volume in-8°, de 636 pages, broché. 12 fr. Cours de mathématiques appliquées aux opérations financières. Conférences faites à l'École des sciences politiques, par E. JANSON-DURVILLE, sous-chef au ministère des finances. 1887. Un volume grand in-80, broché. 10 fr. De la Responsabilité civile de l'État en matière de postes et télégraphes, par Ferdinand SANLAVILLE, avocat à la Cour d'appel. 1887. Volume grand in-8°, broché. 4 fr. Traité pratique du budget départemental. Compte départemental. Budget de report. Budget rectificatif. Budget primitif. Budget de l'instruction publique, par A. M. FILIPPINI, préfet de la Manche. 1885. Grand in-8°, broché. 4 fr. Situation financière des communes de France et de l'Algérie en 1887, présentée par le directeur de l'administration départementale et communale, à M. le Ministre de l'intérieur. I fort vol. gr. in-8°, broché 5 fr. Des Actions judiciaires et transactions des communes et des établissements communaux d'utilité publique. Législation, doctrine, jurisprudence, par J. LEFEBVRE, ancien préfet. 2e édition. I volume in-12 de 200 pages, broché 3 fr. Contentieux des contraventions en matière de contributions indirectes et d'octrois, contenant les règles de la procédure relative à la recherche, la constatation, la poursuite et le jugement des infractions diverses, avec les qualifications par ordre alphabétique des principales contraventions et les lois pénales applicables, par C. D. DUPLESSIS, docteur en droit, vice-président au tribunal de St-Etienne. 1880; 1 vol. in-8°, broché. 5 fr. L'Impôt sur l'alcool dans les principaux pays, par René STOURM, ancien administrateur des contributions indirectes, professeur à l'École libre des sciences politiques. Un volume in-12, broché. 3 fr. 5 fr. Code des comptes de gestion, ou répertoire des règles relatives à la présentation, aux justifications, au jugement et à l'apurement des comptes d'exercices, des receveurs remplacés, intérimaires et installés, en ce qui concerne les communes, établissements de bienfaisance et associations syndicales. 6e édition. Entièrement revisée, remaniée, augmentée et mise à jour des nouvelles instructions, de la loi municipale du 5 avril 1884 et de la loi sur l'enseignement primaire du 30 octobre 1886. 1 fort vol. in-12. 1887. Prix broché, 4 fr. 50; percaline 5 fr. 50 Conferences écrites sur les contributions directes pour la préparation aux examens des surnuméraires-contrôleurs, par D. MILLET, contrôleur principal des contributions directes. 2e édition. 1879. I vol. in-12, broché, 4 fr. Relié en percaline. Manuel du candidat à l'emploi de percepteur surnuméraire, rédigé conformément au programme officiel réglé par l'arrêté ministériel du 3 octobre 1873. Ancien Manuel MILLET entièrement refondu, complété et mis à jour, par Victor de SwARTE, trésorier-payeur général des Ardennes. 5e édition. Volume in-12, broché, 4 fr. Relié en percaline. 5 fr. Manuel électoral. Guide pratique de l'électeur et du maire, comprenant les élections munici pales, départementales, législatives, les élections consulaires et les élections des conseils de prud'hommes, par GUERLIN DE GUER, chef de division à la préfecture du Calvados. Cinquième édition, revue, corrigée et mise en harmonie avec les lois récentes sur le Sénat et sur les tribunaux de commerce et la loi du scrutin de liste. 1885. 1 vol. in-12 de 414 pages, broché, 3 fr. 50. Relié en percaline. 4 fr. 50 Traité de l'état civil et des actes qui s'y rattachent, annote et commente par Édouard BÉQUET, chef de l'état civil à la mairie de Saint-Germain-en-Laye. 1883. I ̊vol. in-8° de 1,050 pages, broché, 15 fr. Relié en demi-chagrin. . . 18 fr. Commentaire de la loi sur les syndicats professionnels, par Charles BRUNOT, chef du cabinet du sous-secrétaire d'État au ministère de l'intérieur. Volume in-8° de 486 pages, broché. Ouvrage honoré d'une souscription du ministre de l'intérieur. 7 fr. 50 La Loi municipale. Commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux, par Léon MORGAND, chef de bureau à la Direction de l'adminis tration départementale et communale au Ministère de l'intérieur. Tome I: Organisation. - Tome II: Attributions et comptabilité. Ouvrage honoré d'une souscription du Ministre de l'intérieur. Deux forts vol. in-8°, brochés. Reliés en percaline 15 fr. 18 fr. Annuaire de l'administration préfectorale Organisation, personnel des fonctionnaires, notices individuelles Arrêté au 20 août 1885. Volume grand in-8° de 490 pages, broché. 7 fr. 50 Organisation politique, administrative et judiciaire de la France. Attributions des ministères et des grands corps de l'État, par R. ČOUTURIER, fondé de pouvoirs de perception. 2o édition. 1886. In-8°. 2 fr. De l'Empire allemand, sa constitution et son administration, par C. MORHAIN, Sous-intendant militaire. I fort vol. grand in-8°. 7 fr. 50 Le Travail des enfants et des filles mineures dans l'industrie. Loi du 19 mai 1874 Règlements d'administration publique, Circulaires, Instructions ministérielles, Décisions judiciaires, réunis et commentés par Louis BOUQUET, chef de bureau au Ministère du commerce. I vol. in-12, broché 3 fr. 50 Les Conseils de préfecture. Procédure, travaux, législation, par Paul DAUVERT, Sous-chef au greffe du conseil de préfecture de la Seine. 1881. Grand in-8°, broché 3 fr. 50 Les Conseils généraux. Interprétation de la loi organique du 10 août 1871. Recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles, classés par ordre chronologique. 1 fort vol. in-8°, cartonné en percal.ne .. 15 fr. Traité pratique de l'administration des fabriques paroissiales, cathédrales ou métropolitaines. Mis au courant de la Législation et de la Jurisprudence et contenant notamment toutes les modifications résultant de la Loi municipale du 5 avril 1884, par Louis GOD, ancien avocat, secrétaire général de la préfecture de l'Aisne. Un vol. in-8°, br. 4 fr. La Loi du 28 mars 1882 sur l'enseignement primaire obligatoire. Commentaires, exposé de doctrine, jurisprudence, formules, par Ed. DETOURBET, ancien avocat général, avocat à la Cour d'appel de Dijon. I fort volume in-12 de 715 pages, broché. 4 fr. 50 Les Emplois publics. Renseignements aux candidats sur la composition et le recrutement des diverses administrations françaises, sur l'effectif, la hiérarchie et le traitement du personnel; programmes d'admission à tous emplois, aux divers surnumérariats, aux écoles préparatoires, aux bourses, etc., par MÉTÉRIE-LARREY. Nouvelle édition, considérablement augmentée. Un fort volume in-12 (sous presse). Conseils pratiques aux jeunes personnes sur le choix d'un état. Renseignements sur les emplois ou fonctions accessibles aux femmes dans les administrations, dans l'enseignement, dans l'industrie ou le commerce, etc. Programmes des diverses écoles spéciales aux femmes et aux jeunes filles, par MARCENAC et METÉRIE-LARREY. I volume in-12, broché. 2 fr. 50 Les Chemins de fer en France et à l'étranger. Étude financière et statistique, par Octave NOËL, professeur à l'École des hautes études commerciales. 1887. Vol. in-12 de 460 pages. 5 fr. Notions sur les chemins de fer, à l'usage des officiers et sous-officiers de toutes armes (armée active, réserve, armée territoriale), par A. LAPLAICHE, inspecteur particulier de l'exploitation commerciale des chemins de fer. 1887. Un volume in-12 de 572 pages, avec 77 gravures, broché. 6 fr. 7 fr. 50 Exploitation et législation des carrières, par J. LA RUELLE, ingénieur civil des mines. 1887. Un volume in-12, toile, tranches rouges. 3 fr. 50 Relié en percaline. Revue générale d'administration publiée par le ministère de l'intérieur, paraissant en 12 livraisons mensuelles, à partir du 20 janvier de chaque année. Chaque livraison comprend 8 feuilles de texte grand in-8° (128 pages) Chaque année forme 3 volumes avec tables et couvertures. Abonnement annuel: Paris, 30 fr. Départements et Union postale. 33 fr. 1887 10e année. Les fre à 9e années sont en vente aux mêines prix. Revue des services financiers. Organe des Percepteurs, Receveurs des communes, Hospices et Bureaux de bienfaisance, des Maires, Ordonnateurs et Secrétaires de mairie, des Caissiers de Caisses d'épargne, etc., paraissant en 24 livraisons bimensuelles in-8°, à partir du 1er janvier 1884. Prix d'abonnement, par an. 10 fr. Revue des établissements de bienfaisance, Hospices, Hôpitaux, Bureaux de bienfaisance, Monts-de-piéte, Asiles d'aliénes, Enfants assistés, Dépôts de mendicité, Sociétés de Charité maternelle, Crèches et autres Établissements publics ou privés, paraissant par cahiers mensuels de 32 pages in-8° depuis janvier 1885. Prix d'abonnement par an.. 10 fr. Revue des institutions de prévoyance, publiée sous la direction de M. Hippolyte Maze, sénateur, membre de la commission supérieure de la caisse nationale de retraites. Paraissant en livraisons mensuelles de 2 feuilles grand in-8°, [re année, 1887. Prix d'abonnement, par an: France, 15 fr. Union postale. Nancy, np. Berger-Levrault et Cie. 18 fr. A Paris, 5, rue des Beaux-Arts. Même Maison à Nancy. DICTIONNAIRE DE L'ADMINISTRATION FRANÇAISE Par M. MAURICE BLOCK Membre de l'Institut AVEC LA COLLABORATION de Membres du Conseil d'État, de la Cour des comptes, de Chefs de service de divers Ministères, etc. NOUVELLE ÉDITION (1877) Entièrement refondue et mise à jour et augmentée d'une série d'articles d'administration comparée. Cette nouvelle édition forme un volume in-8° de 117 feuilles ou plus de 3,700 colonnes (La reliure peut s'assortir avec celle du Dictionnaire en indiquant la couleur de l'exemplaire qu'on possède, si cet exemplaire a été relié par les éditeurs.) Ce Supplement général résume, en les améliorant et en les complétant, les six suppléments annuels, de 1878 à 1883, tout en comprenant la matière du septième, 1884, qui n'a pas été publié séparément. En se decidant à faire cette publication, M. Maurice Block s'est rendu aux vœux d'un grand nombre de possesseurs du Dictionnaire de l'Administration française. On a pensé, en effet, que les suppléments, en augmentant d'année en année, rendaient les recherches de moins en moins faciles, malgré l'heureuse combinaison des tables des matières, et qu'une publication, débarrassée des dispositions qui ont cessé d'être en vigueur et mise complètement à jour, serait d'un maniement plus commode et rendrait de grands services. SUPPLÉMENTS ANNUELS Pour tenir au courant le Dictionnaire de l'Administration française, il paraît, à partir de novembre 1885, une nouvelle série de suppléments annuels donnant un résumé de la législation et de la jurisprudence administratives de chaque année; ces suppléments sont combinés de façon à s'adapter au Dictionnaire et au Supplément général et à faciliter les recherches. Prix de chaque Supplément : 2 fr. 50 c. Les personnes qui désireraient recevoir chaque année le Supplément annuel, au moment de sa mise en vente, sont priées de se faire inscrire à l'avance chez les éditeurs. |