1892 {

Nov. 22
Déc. 17

Numéros

Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Conférence monétaire internationale de Bruxelles. . . . 3605 1896 Juill. 22. Allemagne, Argentine (République), etc. Règlement et tarifs arrêtés par la conférence télégraphique de Budapest

Oct. 19. France, Hawaï, Japon, etc. Affranchissement des
colis postaux (Décret français).

UNION MONÉTAIRE ALLEMANDE.

3835

3844

1867 Juin. 13. Autriche. Suppression de la convention du 24 janvier pour l'Autriche et la principauté de Liechtenstein. . . 51

UNION PHYLLOXÉRIQUE.

1878 Sept. 9/17. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Conférence phylloxérique de Berne

. . . 1576 17. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Convention phylloxérique.

. . 1578

1881 Nov. 3. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Convention phylloxérique.

1888 Janv. 13. Italie. Accession.

1889 Avril. 15. Allemagne, Autriche-Hongrie. Déclaration complétant la convention du 3 novembre 1881

1891 Mai. 15. Espagne. Adhésion. .

2048

2956

3145

3421

3498

-

Déc. 30. Roumanie. Adhésion

UNION POSTALE UNIVERSELLE.

1874 Oct. 9. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Création d'une union générale des postes.

1875 Mai. 3. France. Accession.

1876 Janv. 27. Autriche-Hongrie, Belgique, Egypte, etc. Entrée de l'Inde anglaise et des colonies françaises dans l'union générale des postes .

1138

1182

. . . 1276 1877 Janv. 19. Pays-Bas. Admission des colonies hollandaises. . 1384 Fév. 23. Grande-Bretagne.Admission des colonies anglaises. 1387 Mars. 29. Brésil, Grande-Bretagne (Colonies),etc. Adhésion. 1398 Avril. 24. Espagne. Adhésion des colonies espagnoles . . . 1406 Juin. 21. Argentine (République). Adhésion.

Août. 3. Danemark (Groënland et Iles danoises). Acces

1878 Mai. 28. Grande-Bretagne (Canada), Suisse. Déclaration.
Accession du Canada à l'Union générale des postes.
Juin. 1. Allemagne, Argentine (République), etc. Union
postale universelle

1er. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des
lettres avec valeurs déclarées.

1530

. . 1533

1534

Numéros

1878 Juin. 4. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Echange des mandats de poste .

Août. 15. Perse. Adhésion à l'union postale.

Sept. 9. Grande-Bretagne (Colonies), Suisse. Déclaration.
Accession de diverses colonies anglaises à la convention
générale du 9 octobre 1874. .

1535

1573

1577

1580

1601

Fév. 21. Grande-Bretagne (Terre-Neuve, Colonies de la
côte occidentale d'Afrique. Iles Falkland, Honduras).
Notification d'accession

Avril. 25. Grande-Bretagne (Iles sous le Vent). Accession. 1662 Mai. 27. Grande-Bretagne (colonies). Accession de diverses colonies britanniques

Mai. 11. Grande-Bretagne (Iles Bahama). Accession
Juill. 2. République Dominicaine. Accession.
Sept. 3. Haiti. Accession. .

3. Allemagne, Autriche-Hongrie, Belgique, etc. Convention. Echange des colis postaux sans déclaration de valeur. .

1881 Janv. 21. Grande-Bretagne (Grenade, Ste-Lucie, Tabago,

30. Grande-Bretagne (Iles de la Barbade et de StVincent). Accession.

1992

Août 12. Colombie. Accession de la Colombie au traité
postal du 1er juin 1878 . .

30. Hawaï. Accession d'Hawaï à l'Union postale du
1er juin 1878.
Sept. 7. France (Algérie, Bureaux français à l'étranger).
Fixation des taxes sur les correspondances des pays faisant
partie de l'Union postale universelle (Décret).

. 2015

2016

26. France. Taxe à percevoir sur les colis postaux à destination de la Corse, etc. (Décret)

2029

1882 Avril. 21. Espagne. Accession

2125

1882 Juill. 18. France (Algérie et colonies) Tunisie, Turquie (Bureaux français en). Service des colis postaux (Décret français).

Août. 25. Costa-Rica. Accession.

1883 Janv. 27. France (Algérie, Tunisie, Bureaux français dans les ports ottomans, colonies françaises). Echange des colis postaux (Décret français). . .

Fév. 2. France (Bureaux de poste français en Tunisie,
colonies françaises). Lettres contenant des valeurs-papiers
déclarées

Numéros

2165

2183

2227

. . 2230

1884 Sept. 29. France (Colonies françaises, Tonkin). Echange
des colis postaux (Décret français).
1885 Mars. 21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte
additionnel à la convention du 1" juin 1878.

21. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Acte additionnel à l'arrangement concernant l'échange des lettres avec valeurs déclarées.

21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte additionnel à l'arrangement concernant l'échange des mandats de poste

21. Allemagne, Argentine (République), etc. Acte additionnel à la convention du 3 novembre 1880 (échange des colis postaux)

2488

2552

2553

2554

2555

21. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Arrangement. Service des recouvrements.

2556

1886 Janv. 1er. Congo. Accession à la convention du 1er juin 1878.

2644

10. Turquie. Accession aux actes additionnels à la convention d'Union postale (1er juin 1878), etc. . .

2646

. . 2647

13. Costa-Rica. Acte d'accession aux actes addition-
nels à la convention d'union postale, etc.
Mars. 27. France. Taxes à percevoir sur les correspondan-
ces destinées aux pays participant à l'union postale uni-
verselle (Décret français).

--

2670

.. 2671

27. France et colonies, Tunisie. Envoi des lettres
contenant des valeurs-papiers déclarées (Décret)
Avril. 1er. Bolivie. Accession à la convention du 1er juin
1878.

22. Serbie. Accession à la convention d'union pos
tale, etc..

2677

2685

1887 Mai. 21. Salvador. Adhésion à l'acte additionnel à la convention du 21 mars 1885.

2850

1888 Janv. 1. Grande-Bretagne (Nouvelle-Guinée). Accession à la convention du 1er juin 1878, etc. . .

Juin. 1. Allemagne (Cameroun). Accession à la conven-
tion d'union postale du 1er juin 1878, etc.

2855

2951

1r. Norvège. Accession à l'arrangement sur le service des recouvrements.

1er. Salvador. Accession aux conventions de 1878 et 1880, et aux arrangements de Lisbonne .

2953

1888 Avril. 24. Suisse, Tunisie. Accession de la Tunisie à l'union postale universelle, etc..

Mai. 25. Roumanie. Accession à la convention du 3 novem-
bre 1880, etc.

Juin. 1er. Allemagne (Togo). Accession à la convention
d'union postale universelle et aux arrangements sur les
colis postaux

Numéros

2981

2990

. . 2995

. . 2996

1er. Chili. Adhésion à la convention du 3 novembre 1880, etc. Juill. 1. Allemagne (Afrique du Sud-Ouest). Accession. 3013 1er. Tunisie. Accession à l'union postale universelle et aux arrangements sur les mandats, etc. Août. 1. Chili. Participation aux arrangements sur les mandats de poste . .

Oct. 1. Allemagne (Iles Marschall). Accession.

... 3015

3028

3043

Sept. 3. Modification à la convention du 3 novembre 1880. 3182 1890 Mars. 25. Allemagne (Cameroun, Togo, Nouvelle-Guinée). Notification d'accession de ces colonies à l'arrangement du 4 juin 1878. . .

.. 3239

25. Allemagne (Cameroun), France. Notification de l'accession de Cameroun à l'arrangement du 1er juin 1878. 3240 1891 Janv. 9. Grande-Bretagne (Territoire britannique de Bornéo du Nord). Accession.

Mars. 17. Allemagne. Notification de l'adhésion, pour les
territoires de l'Afrique orientale, à la convention postale du
1er juin 1878. .

3338

. . 3378

Juill. 4. Argentine (République), Brésil, Bulgarie, etc.
Arrangement. Introduction des livrets d'identité dans le
trafic postal international

4. Allemagne, Autriche-Hongrie, etc. Arrangement. Service des recouvrements.

3444

3445

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Arrangement. Service des mandats de poste

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Conven

tion. Echange des colis postaux.

3447

4. Allemagne, Argentine (République), etc. Arrangement. Echange des lettres et des boites avec valeurs déclarées.

3448

4. Allemagne et protectorats allemands, Argentine
(République), etc. Convention postale universelle. . .
Août 15. Allemagne (Afrique orientale). Accession à la con-
vention internationale sur les mandats de poste
Sept. 27. Grande-Bretagne (Nouvelle-Galles du Sud, Vic-
toria, Australie, Tasmanie, Nouvelle-Zélande et Nou-
velle-Guinée). Adhésion.

Déc. France, Grande-Bretagne (Nouvelle-Galles du Sud,
Victoria, Australie occidentale et méridionale, Tasma-
nie, Nouvelle-Zélande, Nouvelle-Guinée). Notification
de l'adhésion du gouvernement anglais, pour les colonies
précitées, à la convention d'Union postale du 1er juin 1878. 3500

1892 Juin. 27. Note relative à l'accession de divers pays. Oct.

-

Numéros 3561

1er. Bolivie, Costa-Rica, Grande-Bretagne (NouvelleGalles du Sud, Australie occidentale, Tasmanie, NouvelleGuinée Britannique, Iles Fidji). Accession de ces pays à la convention du 4 juillet 1891 .

3596

Nov. 22. République Sud-Africaine. Accession à partir du
1er janvier 1893 .

3604

Déc. 18. Suède. Adhésion au service des recouvrements
(Note).

3619

1894 Déc. 21. Grande-Bretagne (Cap de Bonne-Espérance). Ad-
hésion à la convention de Vienne du 4 juillet 1891.
1895 Mars. 8. Nicaragua. Adhésion à la convention de Vienne
du 4 juillet 1891.

3741

3753

1896 Janv. Grande-Bretagne (Protectorats de Zanzibar et de l'Afrique orientale). Adhésion.

1897 Fév. Pérou. Adhésion.

Mars. Grande-Bretagne (Sarawack). Adhésion.

3856 3860

UNION POUR LA PROTECTION DE LA
PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE.

1880 Nov. 4/20. Autriche-Hongrie, Belgique, Brésil, etc. Protection de la propriété industrielle. Conférences de Paris. . . 1883 1883 Mars. 6/20. Argentine (Confédération), Belgique, Brésil, etc. Conférences de Paris.

20. Belgique, Brésil, Espagne, etc. Convention. . 1884) Nov. 29 Oct. 20 République Dominicaine. Accession à la convention ci-dessus.

2242

2254

2498

1885 Mai. 29. Suède et Norvège. Accession à la même convention

2576

1886 {

Avril. 29 Allemagne, Belgique, Brésil, etc. Conférence
Mai. 115 de Rome.

. . . 2689

1887 Mai. 30. États-Unis. Accession à la convention du 20 mars 1883.

1888 Juill. 30. Pays-Bas (Indes Néerlandaises). Accession 1890 Fév. 28. Pays-Bas. Accession. .

Avril. 2/14. Allemagne, Belgique, Brésil, etc. Propositions
soumises à la Conférence de Madrid.

Mai. 11. République Dominicaine. Accession

1891 Avril. 14. Brésil, Espagne, France, etc. Arrangement. Répression des fausses indications de provenance sur les marchandises.

3261

. . . 3387

14. Belgique, Espagne, France, etc. Arrangement. Enregistrement international des marques de fabrique. . . 3388