Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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Page 8
... Accession au traité télégraphique de 1865 . ( De Clercq , IX , 686 ) . 8 Serbie , Turquie . Lettre du prince Michel de Serbie à Aali- Pacha relative aux forteresses de Serbie . ( Livre jaune , 1867 , no X , 124.— Archives dipl . , 1867 ...
... Accession au traité télégraphique de 1865 . ( De Clercq , IX , 686 ) . 8 Serbie , Turquie . Lettre du prince Michel de Serbie à Aali- Pacha relative aux forteresses de Serbie . ( Livre jaune , 1867 , no X , 124.— Archives dipl . , 1867 ...
Page 28
... accession à la Convention moné- taire conclue à Paris le 23 déc . 1865 entre la France , la Belgique , la Suisse et l'Italie . Acceptation par la France de cette accession . ( Bull . des lois , no 1663 , 981. Moniteur du 15 déc . 1868 ...
... accession à la Convention moné- taire conclue à Paris le 23 déc . 1865 entre la France , la Belgique , la Suisse et l'Italie . Acceptation par la France de cette accession . ( Bull . des lois , no 1663 , 981. Moniteur du 15 déc . 1868 ...
Page 59
... accession des villes libres de Brème et de Hambourg au traité de commerce et de navigation , conclu le 31 décembre 1851 , entre les Pays - Bas et les Etats du Zollverein . La Haye . ( Van Citters , 344 ) . - 1874 676 Mars . 25 Danemark ...
... accession des villes libres de Brème et de Hambourg au traité de commerce et de navigation , conclu le 31 décembre 1851 , entre les Pays - Bas et les Etats du Zollverein . La Haye . ( Van Citters , 344 ) . - 1874 676 Mars . 25 Danemark ...
Page 107
... accession à la convention té légraphique internationale de St - Pétersbourg du 10/22 juillet 1875 . ( De Clercq , XV , 567. — Hertslet , XV , 808 ) . - 23 Allemagne , Egypte . Ordonnance réglant la juridiction des consuls allemands en ...
... accession à la convention té légraphique internationale de St - Pétersbourg du 10/22 juillet 1875 . ( De Clercq , XV , 567. — Hertslet , XV , 808 ) . - 23 Allemagne , Egypte . Ordonnance réglant la juridiction des consuls allemands en ...
Page 121
... accession du Brésil à la convention télégraphique internationale du 10/22 juillet 1875. - St - Pétersbourg . ( De Clercq , XV , 572 . - Hertslet , XV , 540 . - Neumann et Plason , X , 136 ) . 1877 1439 Juill . 6 France , Italie . Traité ...
... accession du Brésil à la convention télégraphique internationale du 10/22 juillet 1875. - St - Pétersbourg . ( De Clercq , XV , 572 . - Hertslet , XV , 540 . - Neumann et Plason , X , 136 ) . 1877 1439 Juill . 6 France , Italie . Traité ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII