Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Allemagne du Nord . Circulaire de M. de Bismarck aux agents de la Confédération du Nord à l'étranger , sur l ... Allemagne du Nord , France . Capi- tulation de Neufbrisach . ( Archives dipl . , 1871-72 , III , 985 ) . 15 Confédération de ...
... Allemagne du Nord . Circulaire de M. de Bismarck aux agents de la Confédération du Nord à l'étranger , sur l ... Allemagne du Nord , France . Capi- tulation de Neufbrisach . ( Archives dipl . , 1871-72 , III , 985 ) . 15 Confédération de ...
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... Allemagne du Nord , France . Capi- tulation de Péronne . Cartigny . ( De Clercq , X , 408 . Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1315 ) . 10/18 Confédération de l'Allemagne du Nord , Grande - Bre- tagne . Convention postale . ( Hertslet ...
... Allemagne du Nord , France . Capi- tulation de Péronne . Cartigny . ( De Clercq , X , 408 . Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1315 ) . 10/18 Confédération de l'Allemagne du Nord , Grande - Bre- tagne . Convention postale . ( Hertslet ...
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... Allemagne , France . Convention pour faciliter le ravitail- lement de Paris et les communications par chemins de fer . Versailles . ( De Clercq , X , 416. Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1425 ) . 28 Allemagne , France . Convention d ...
... Allemagne , France . Convention pour faciliter le ravitail- lement de Paris et les communications par chemins de fer . Versailles . ( De Clercq , X , 416. Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1425 ) . 28 Allemagne , France . Convention d ...
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... Allemagne , France . Convention pour la remise des pri- sonniers de guerre français . Ferrières . ( De Clercq , X , 460. — Archives dipl . , 1873 , I , 69 ) . 11 Allemagne , France . Convention pour l'exécution des pré- liminaires de ...
... Allemagne , France . Convention pour la remise des pri- sonniers de guerre français . Ferrières . ( De Clercq , X , 460. — Archives dipl . , 1873 , I , 69 ) . 11 Allemagne , France . Convention pour l'exécution des pré- liminaires de ...
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... Allemagne , France . Règlement sur le curage et l'entre- tien de la rivière de la Seille . 1548 - 1549 - 1550 -- 1551 - ( De Clercq , XII , 163 ) . - Strasbourg . 19 Allemagne , France . Décision prise par la commission mixte de ...
... Allemagne , France . Règlement sur le curage et l'entre- tien de la rivière de la Seille . 1548 - 1549 - 1550 -- 1551 - ( De Clercq , XII , 163 ) . - Strasbourg . 19 Allemagne , France . Décision prise par la commission mixte de ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII