Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... . ( Neumann et Plason , V , 38 ) . --- Athènes 7 Grand - duché de Hesse , Prusse . Convention militaire . Annexe . - Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 161 ) . 1867 27 Avril . 7/19 Pays - Bas , Russie 8 ( 1867 ) RÉPERTOIRE GÉNÉRAL.
... . ( Neumann et Plason , V , 38 ) . --- Athènes 7 Grand - duché de Hesse , Prusse . Convention militaire . Annexe . - Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 161 ) . 1867 27 Avril . 7/19 Pays - Bas , Russie 8 ( 1867 ) RÉPERTOIRE GÉNÉRAL.
Page 12
... Annexe au protocole de clôture . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 92 ) . 13 Espagne , Val d'Andorre . Echange de notes relatives à T'entrée en franchise des produits du Val d'Andorre en Espagne . ( Janer ( 1842-1868 ) , 130 ) ...
... Annexe au protocole de clôture . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 92 ) . 13 Espagne , Val d'Andorre . Echange de notes relatives à T'entrée en franchise des produits du Val d'Andorre en Espagne . ( Janer ( 1842-1868 ) , 130 ) ...
Page 45
... Annexe . Washington . ( Treaties and conventions , etc. , édit , 1870-71 , 407 . 1889 , 472. Hertslet , XIII , 961 ) . - · Edit . 3 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Annexe à la convention additionnelle pour la suppression de la traite ...
... Annexe . Washington . ( Treaties and conventions , etc. , édit , 1870-71 , 407 . 1889 , 472. Hertslet , XIII , 961 ) . - · Edit . 3 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Annexe à la convention additionnelle pour la suppression de la traite ...
Page 56
... Annexe à la convention d'armistice , pour la démarcation des armées devant Paris et la red- dition des forts . Versailles . 630 631 632 633 Fév . 634 635 636 637 638 - ( De Clercq , X , 413. Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1431 ) . 31 ...
... Annexe à la convention d'armistice , pour la démarcation des armées devant Paris et la red- dition des forts . Versailles . 630 631 632 633 Fév . 634 635 636 637 638 - ( De Clercq , X , 413. Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1431 ) . 31 ...
Page 57
... Annexe à la convention relative à la reddition de la place de Belfort . ( De Clercq , X , 429. Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1496 ) . 17 France . Protestation des députés de l'Alsace et de la Lor- raine contre l'annexion à l ...
... Annexe à la convention relative à la reddition de la place de Belfort . ( De Clercq , X , 429. Archives dipl . , 1871-72 , IV , 1496 ) . 17 France . Protestation des députés de l'Alsace et de la Lor- raine contre l'annexion à l ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII