Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Arrangement relatif à la traite des esclaves , aux sacrifices hu- mainset à la protection des missionnaires . ( Hertslet , XII , 112 ) . XXX XXXI XXXII XXXIII Juill . XXXIV XXXV 6 Congo ( Chefs riverains du ) , Grande - Bretagne . Ar ...
... Arrangement relatif à la traite des esclaves , aux sacrifices hu- mainset à la protection des missionnaires . ( Hertslet , XII , 112 ) . XXX XXXI XXXII XXXIII Juill . XXXIV XXXV 6 Congo ( Chefs riverains du ) , Grande - Bretagne . Ar ...
Page 13
... Arrangement relatif à une série d'expériences qui doivent être faites à la manufacture de sucre de Co- logne . ( Hertslet , XIII , 128 ) . 90 Août . 5 Autriche , Prusse . Traité concernant la construction de chemins de fer . Berlin . 91 ...
... Arrangement relatif à une série d'expériences qui doivent être faites à la manufacture de sucre de Co- logne . ( Hertslet , XIII , 128 ) . 90 Août . 5 Autriche , Prusse . Traité concernant la construction de chemins de fer . Berlin . 91 ...
Page 25
... Arrangement re- latif aux successions laissées par des marins apparte- nant à la marine royale ou à la marine marchande , décédés à bord de vaisseaux anglais ou suédois , ou bien à terre sur le territoire anglais , suédois , norvé- gien ...
... Arrangement re- latif aux successions laissées par des marins apparte- nant à la marine royale ou à la marine marchande , décédés à bord de vaisseaux anglais ou suédois , ou bien à terre sur le territoire anglais , suédois , norvé- gien ...
Page 85
... Arrangement relatif au maintien de la convention de commerce et de navigation du 8 avril 1836 . -- Montevideo . ( Bull . des lois , 1873 , no 159 , 578. - Journal off . du 26 octo- bre 1873 , 6554.- De Clercq , XI , 90. — Archives dipl ...
... Arrangement relatif au maintien de la convention de commerce et de navigation du 8 avril 1836 . -- Montevideo . ( Bull . des lois , 1873 , no 159 , 578. - Journal off . du 26 octo- bre 1873 , 6554.- De Clercq , XI , 90. — Archives dipl ...
Page 99
... Arrangement 1163 -- postal . ( Hertslet , XV , 454 ) . 30 Etats - Unis , Hawaï . Convention commerciale . shington ... Arrangement concernant une in- demnité due par l'Espagne . Madrid . ( Treaties and Conventions , etc. , édit . 1876 ...
... Arrangement 1163 -- postal . ( Hertslet , XV , 454 ) . 30 Etats - Unis , Hawaï . Convention commerciale . shington ... Arrangement concernant une in- demnité due par l'Espagne . Madrid . ( Treaties and Conventions , etc. , édit . 1876 ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII