Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... article additionnel et de la liste des ports ou- verts à l'entrée du poisson frais . Paris . 133 - 134 135 136 137 138 139 140 141 --- - -- - - 142 Déc 143 144 145 - ( De Clercq , IX , 773. Hertslet , XII , 1125 ) . 12 France ( Affaires ...
... article additionnel et de la liste des ports ou- verts à l'entrée du poisson frais . Paris . 133 - 134 135 136 137 138 139 140 141 --- - -- - - 142 Déc 143 144 145 - ( De Clercq , IX , 773. Hertslet , XII , 1125 ) . 12 France ( Affaires ...
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... Article additionnel au traité de com- merce et de navigation conclu le 18 décembre 1832 en- tre la Russie et les Etats - Unis de l'Amérique du Nord . Washington . -- ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 744. Edit ...
... Article additionnel au traité de com- merce et de navigation conclu le 18 décembre 1832 en- tre la Russie et les Etats - Unis de l'Amérique du Nord . Washington . -- ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 744. Edit ...
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... Article additionnel au traité de com- merce de 1832 . ― ( Gratiansky , 194 ) . St - Pétersbourg . 19 Turquie . Déclaration d'accession à la convention télé- graphique internationale du 17 mai 1865 . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1034 ) ...
... Article additionnel au traité de com- merce de 1832 . ― ( Gratiansky , 194 ) . St - Pétersbourg . 19 Turquie . Déclaration d'accession à la convention télé- graphique internationale du 17 mai 1865 . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1034 ) ...
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... article additionnel . Berlin . ( Archives dipl . , 1869 , I , 160 ) . - __ 16 Commission européenne du Danube . Nouvelles disposi- tions relatives au pilotage sur le bas Danube . Galatz . ( Archives dipl . , 1873 , II , 606. Neumann et ...
... article additionnel . Berlin . ( Archives dipl . , 1869 , I , 160 ) . - __ 16 Commission européenne du Danube . Nouvelles disposi- tions relatives au pilotage sur le bas Danube . Galatz . ( Archives dipl . , 1873 , II , 606. Neumann et ...
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... Articles additionnels au traité du 225 - 226 227 228 - — 229 Juill . 230 - 231 232 - 233 234 235 18 juin 1858 . Washington . - ( Treaties and conventions , etc. , 165. Archives dipl . , 1873 , II , 463 ) . 19 Autriche - Hongrie , Grande ...
... Articles additionnels au traité du 225 - 226 227 228 - — 229 Juill . 230 - 231 232 - 233 234 235 18 juin 1858 . Washington . - ( Treaties and conventions , etc. , 165. Archives dipl . , 1873 , II , 463 ) . 19 Autriche - Hongrie , Grande ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII