Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 Belgique , Lubeck . Traité de commerce et de naviga- tion . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 686 ) . 8 Belgique , Portugal ...
... Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 Belgique , Lubeck . Traité de commerce et de naviga- tion . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 686 ) . 8 Belgique , Portugal ...
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... Belgique , France , Grande - Bretagne , Pays - Bas . Proto- cole concernant l'accord intervenu entre les commis- saires de ces puissances , afin de pourvoir aux difficul- tés qui se sont élevées au sujet de l'application en France du ...
... Belgique , France , Grande - Bretagne , Pays - Bas . Proto- cole concernant l'accord intervenu entre les commis- saires de ces puissances , afin de pourvoir aux difficul- tés qui se sont élevées au sujet de l'application en France du ...
Page 32
... Belgique , Pays - Bas . Convention médicale . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1422 ) . 7 Grande - Bretagne , Grèce . Convention postale . ( Hertslet , XIII , 531 ) . Bruxelles . 11 Autriche , Bavière , Belgique , Confédération de l'Alle ...
... Belgique , Pays - Bas . Convention médicale . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1422 ) . 7 Grande - Bretagne , Grèce . Convention postale . ( Hertslet , XIII , 531 ) . Bruxelles . 11 Autriche , Bavière , Belgique , Confédération de l'Alle ...
Page 71
... Belgique , Pays - Bas . Convention pour l'endiguement international du Zwin . ( Archives dipl . , 1875 , II , 259 ) . 822 - 24/31 Grande - Bretagne , Italie . Réglement pour l'exécution de la convention du 4 mars 1872 , relative à l ...
... Belgique , Pays - Bas . Convention pour l'endiguement international du Zwin . ( Archives dipl . , 1875 , II , 259 ) . 822 - 24/31 Grande - Bretagne , Italie . Réglement pour l'exécution de la convention du 4 mars 1872 , relative à l ...
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... Belgique , Pérou . Traité d'extradition . ( Archives dipl . , 1876-77 , III , 31 ) . 1 Bruxelles . 15 Belgique , France . Convention d'extradition . -- ( Bull . des lois , 1875 , n ° 251 , 411. Journal off . du 7 avril 1875 , 2505. De ...
... Belgique , Pérou . Traité d'extradition . ( Archives dipl . , 1876-77 , III , 31 ) . 1 Bruxelles . 15 Belgique , France . Convention d'extradition . -- ( Bull . des lois , 1875 , n ° 251 , 411. Journal off . du 7 avril 1875 , 2505. De ...
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII