Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... ( Bull . des lois , 1867 , no 1539 , 655 . bre 1867 , 1399. Archives dipl . , - - Moniteur du 12 novem- 1868 , I , 315 ) . position du royaume Moniteur du 21 mars 15 France , Siam . Traité pour régler la de Cambodge . - Paris . ( Bull ...
... ( Bull . des lois , 1867 , no 1539 , 655 . bre 1867 , 1399. Archives dipl . , - - Moniteur du 12 novem- 1868 , I , 315 ) . position du royaume Moniteur du 21 mars 15 France , Siam . Traité pour régler la de Cambodge . - Paris . ( Bull ...
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... ( Bull . des Lois , 1867 , n ° 1531 , 573. Moniteur , 1867 , 1280 , - De Clercq , IX , 736. — Archives dipl . , 1870 , I , 278. ) - 82 Juill , 23 Hambourg , Prusse . Convention militaire suivie d'un pro- 83 - 133 84 - tocole . Berlin ...
... ( Bull . des Lois , 1867 , n ° 1531 , 573. Moniteur , 1867 , 1280 , - De Clercq , IX , 736. — Archives dipl . , 1870 , I , 278. ) - 82 Juill , 23 Hambourg , Prusse . Convention militaire suivie d'un pro- 83 - 133 84 - tocole . Berlin ...
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... ( Bull . des lois , no 1608 , 48 . 1052 . 1667 ) . - De Clercq , X , 20 . - Moniteur du 16 juillet 1868 , Archives dipl . , 1868 , IV , 24 France , Luxembourg . Déclaration ayant pour but de simplifier la législation des pièces à produire ...
... ( Bull . des lois , no 1608 , 48 . 1052 . 1667 ) . - De Clercq , X , 20 . - Moniteur du 16 juillet 1868 , Archives dipl . , 1868 , IV , 24 France , Luxembourg . Déclaration ayant pour but de simplifier la législation des pièces à produire ...
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... ( Bull . des lois , 1868 , no 1576 , 238. Moniteur du 24 mars Archives dipl . , 1868 , 1868 , 435 . III , 900 ) . - De Clercq , X , 58 . - 3 France , Italie . Convention relative aux travaux du tun- nel des Alpes . Paris . - ( Bull . des ...
... ( Bull . des lois , 1868 , no 1576 , 238. Moniteur du 24 mars Archives dipl . , 1868 , 1868 , 435 . III , 900 ) . - De Clercq , X , 58 . - 3 France , Italie . Convention relative aux travaux du tun- nel des Alpes . Paris . - ( Bull . des ...
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... Bull . des lois , 1868 , no 1663 , 1077. De Clercq , X , 156. Archives dipl . , 1869 , I , 204 ) . 21 Autriche - Hongrie , Bade , Bavière , Belgique , Confé- dération de l'Allemagne du Nord , Danemark , Espa- gne , France , Grande ...
... Bull . des lois , 1868 , no 1663 , 1077. De Clercq , X , 156. Archives dipl . , 1869 , I , 204 ) . 21 Autriche - Hongrie , Bade , Bavière , Belgique , Confé- dération de l'Allemagne du Nord , Danemark , Espa- gne , France , Grande ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII