Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Chambre des Députés . ( Journal off . du 25 mars 1878 , 3405 ) . De Clercq , XI , 15 Egypte , Grande - Bretagne . Acte du Parlement anglais relatif à l'acquisition d'actions possédées par le Khé- 1876 dive d'Egypte sur le capital de la ...
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 25 mars 1878 , 3405 ) . De Clercq , XI , 15 Egypte , Grande - Bretagne . Acte du Parlement anglais relatif à l'acquisition d'actions possédées par le Khé- 1876 dive d'Egypte sur le capital de la ...
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... Chambre des Députés . ( Journal off . du 16 février 1878 , 1625 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 9 mars 1878 , 2616 ) . 9 Belgique , France . Convention pour le raccordement à la frontière des sections française et belge du ...
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 16 février 1878 , 1625 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 9 mars 1878 , 2616 ) . 9 Belgique , France . Convention pour le raccordement à la frontière des sections française et belge du ...
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... Chambre des Députés française . Paris . ( Journal off . du 6 décembre 1877 , 8113 . 27 et XV , 572. Archives dipl . , 1878-79 , I , 243 ) . 1440 1441 --- 1442 1443 1444 1445 Exposé des motifs . - ( De Clercq , XII , 30 ) . - De Clercq ...
... Chambre des Députés française . Paris . ( Journal off . du 6 décembre 1877 , 8113 . 27 et XV , 572. Archives dipl . , 1878-79 , I , 243 ) . 1440 1441 --- 1442 1443 1444 1445 Exposé des motifs . - ( De Clercq , XII , 30 ) . - De Clercq ...
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... Chambre des Députés . ( Journal off . du 17 mars 1878 , 3016 ) . Rapport au Sénat . - ( Journal off . du 19 février 1878 , 1740. — De Clercq , XII , 50 ) . 10 Belgique , Italie . Déclaration prorogeant , jusqu'au 1er avril 1878 , le ...
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 17 mars 1878 , 3016 ) . Rapport au Sénat . - ( Journal off . du 19 février 1878 , 1740. — De Clercq , XII , 50 ) . 10 Belgique , Italie . Déclaration prorogeant , jusqu'au 1er avril 1878 , le ...
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... Chambre des Députés . ( Journal off . du 2 décembre 1878 , 11311 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 12 décembre 1878 , 11756 ) . · 1er Allemagne , Autriche - Hongrie , Belgique , Danemark et colonies danoises , Egypte , France et ...
... Chambre des Députés . ( Journal off . du 2 décembre 1878 , 11311 ) . Rapport au Sénat . ( Journal off . du 12 décembre 1878 , 11756 ) . · 1er Allemagne , Autriche - Hongrie , Belgique , Danemark et colonies danoises , Egypte , France et ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII