Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... commerce et de navigation . Tien - Tsin . - ( Archives dipl . , 1870 , 633. ) 1862 VI Janv . 12 Danemark , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de VII Fév . navigation . Yeddo . ( Archives dipl . , 1867 , 1083. ) 25 Pays - Bas ...
... commerce et de navigation . Tien - Tsin . - ( Archives dipl . , 1870 , 633. ) 1862 VI Janv . 12 Danemark , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de VII Fév . navigation . Yeddo . ( Archives dipl . , 1867 , 1083. ) 25 Pays - Bas ...
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... commerce et de navigation . Caracas . - ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 Belgique , Lubeck . Traité de commerce et de ...
... commerce et de navigation . Caracas . - ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 Belgique , Lubeck . Traité de commerce et de ...
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... commerce et de navigation . Antananarive . ( Archives dipl . , 1867 , III , 4043. ) 14 France ( Algérie ) . Sénatus - consulte sur l'état des per- sonnes et la naturalisation en Algérie . ( Bull . des lois , 1861 , no 1315. Archives ...
... commerce et de navigation . Antananarive . ( Archives dipl . , 1867 , III , 4043. ) 14 France ( Algérie ) . Sénatus - consulte sur l'état des per- sonnes et la naturalisation en Algérie . ( Bull . des lois , 1861 , no 1315. Archives ...
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... d'amité , de commerce et de navigation , suivi de règlements commerciaux . Pékin . ( Archives dipl . , 1869 , III , 4058. ) LVII 1866 Oct. 27 Italie , Russie . Déclaration concernant SUPPLÉMENT AU RÉPERTOIRE DE TÉTOT ( 1866 )
... d'amité , de commerce et de navigation , suivi de règlements commerciaux . Pékin . ( Archives dipl . , 1869 , III , 4058. ) LVII 1866 Oct. 27 Italie , Russie . Déclaration concernant SUPPLÉMENT AU RÉPERTOIRE DE TÉTOT ( 1866 )
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... commerce et de navigation . Vienne . ( Neumann el Plason , V , 31 . Van Cillers , 271 ) . 27 Bolivie , Brésil . Traité d'amitié , de frontière , de navigation et d'extradition . La Paz . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1074 ) . 31 ...
... commerce et de navigation . Vienne . ( Neumann el Plason , V , 31 . Van Cillers , 271 ) . 27 Bolivie , Brésil . Traité d'amitié , de frontière , de navigation et d'extradition . La Paz . ( Archives dipl . , 1869 , III , 1074 ) . 31 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII