Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... conférence monétaire internationale . 96 ) Août 101 Nov. 12 - ( Livre jaune , 1867 , n ° X , 191. Archives dipl . , 1867 , IV , 1608 ) . Etats - Unis , Grande - Bretagne ( Hong - Kong ) . Convention postale . ( Hertslet , XIV , 1227 ) ...
... conférence monétaire internationale . 96 ) Août 101 Nov. 12 - ( Livre jaune , 1867 , n ° X , 191. Archives dipl . , 1867 , IV , 1608 ) . Etats - Unis , Grande - Bretagne ( Hong - Kong ) . Convention postale . ( Hertslet , XIV , 1227 ) ...
Page 94
... Conférence sanitaire de Vienne . Relevé des conclusions adoptées par la conférence du 1er juillet au 1er août 1874 . 1107 - 1108 - 1109 1110 1111 ―― 1112 - ( Neumann et Plason , VII , 721 sqq . ) . 3 France , Grande - Bretagne . Loi ...
... Conférence sanitaire de Vienne . Relevé des conclusions adoptées par la conférence du 1er juillet au 1er août 1874 . 1107 - 1108 - 1109 1110 1111 ―― 1112 - ( Neumann et Plason , VII , 721 sqq . ) . 3 France , Grande - Bretagne . Loi ...
Page 155
... Conférence internationale de Paris , Egypte . Résolution de la Conférence pour la fixation des droits du port d'Alexandrie ( Procès - verbal no ( Neumann et Plason , XI , 708 ) . 21 ) . Makandiambougou . 25 France , Kita ( Soudan ...
... Conférence internationale de Paris , Egypte . Résolution de la Conférence pour la fixation des droits du port d'Alexandrie ( Procès - verbal no ( Neumann et Plason , XI , 708 ) . 21 ) . Makandiambougou . 25 France , Kita ( Soudan ...
Page 176
... Conférence de Berne pour élaborer une convention internationale sur le transport des marchandises par chemin de fer . Procès - verbaux des séances ( 11-18 ) suivis de diverses 2034 - 2035 2036 ― 2037 - 2038 2039 - 2040 -- 2041 annexes ...
... Conférence de Berne pour élaborer une convention internationale sur le transport des marchandises par chemin de fer . Procès - verbaux des séances ( 11-18 ) suivis de diverses 2034 - 2035 2036 ― 2037 - 2038 2039 - 2040 -- 2041 annexes ...
Page 254
... conférence internationale de Berne , relatives au mode de fermeture de wagons devant passer en douane . ( Journal off . du 9 avril 1887 , 1669 . 342 ) . - De Clercq , XVII , 31 France . Arrêté du Ministre des Travaux publics rendant ...
... conférence internationale de Berne , relatives au mode de fermeture de wagons devant passer en douane . ( Journal off . du 9 avril 1887 , 1669 . 342 ) . - De Clercq , XVII , 31 France . Arrêté du Ministre des Travaux publics rendant ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII