Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Convention pour faciliter les communications entre les deux royaumes ... additionnelle et de règlements commerciaux . - Yeddo . ( Archives dipl ... Convention d'extradition . ( Archives dipl . , 1867 , III , 1056. ) 2 Russie , Suède ...
... Convention pour faciliter les communications entre les deux royaumes ... additionnelle et de règlements commerciaux . - Yeddo . ( Archives dipl ... Convention d'extradition . ( Archives dipl . , 1867 , III , 1056. ) 2 Russie , Suède ...
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... Convention additionnelle à la Convention d'extradition des malfaiteurs du 17 novembre 1850 , suivie d'un protocole . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , II , 732 ) . 21 Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix , de commerce et de ...
... Convention additionnelle à la Convention d'extradition des malfaiteurs du 17 novembre 1850 , suivie d'un protocole . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , II , 732 ) . 21 Etats - Unis , Nicaragua . Traité de paix , de commerce et de ...
Page 17
... Convention relative aux pè- cheries dans les mers situées entre les deux pays , sui- vie d'un article additionnel et ... additionnelle à la convention de poste du 14 octobre 1856 . Paris . ( Bull . des lois , 1868 , no 1558 , 1 ...
... Convention relative aux pè- cheries dans les mers situées entre les deux pays , sui- vie d'un article additionnel et ... additionnelle à la convention de poste du 14 octobre 1856 . Paris . ( Bull . des lois , 1868 , no 1558 , 1 ...
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... Convention additionnelle à la con- vention postale du 17 décembre 1862. - Berne . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1435 ) . - 17 Pérou . Décret du président de la République du Pérou ouvrant les fleuves de la République aux navires ...
... Convention additionnelle à la con- vention postale du 17 décembre 1862. - Berne . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1435 ) . - 17 Pérou . Décret du président de la République du Pérou ouvrant les fleuves de la République aux navires ...
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... additionnel à la convention d'extradition du 23 mars 1868. Washington . 342 ― 343 Fév . 344 345 346 347 348 349 350 351 352 353 ( Treaties and conventions etc. , édit . 1870-71 , 503 ; — Edit . 1889 , 380 ) . 26 Grande - Bretagne ...
... additionnel à la convention d'extradition du 23 mars 1868. Washington . 342 ― 343 Fév . 344 345 346 347 348 349 350 351 352 353 ( Treaties and conventions etc. , édit . 1870-71 , 503 ; — Edit . 1889 , 380 ) . 26 Grande - Bretagne ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII