Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Déclaration d'accession à la convention télé- graphique internationale du 17 mai 1865 . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1034 ) . 21 France , Italie . Déclaration relative aux privilèges accor- dés aux sujets français en Italie et aux ...
... Déclaration d'accession à la convention télé- graphique internationale du 17 mai 1865 . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1034 ) . 21 France , Italie . Déclaration relative aux privilèges accor- dés aux sujets français en Italie et aux ...
Page 20
... Déclaration portant modification des époques de chômages annuels sur les rivières et canaux qui relient Charleroi , Mons et Paris . - Paris . 171 Fév . 29 ) Mars . 12 ) - - ( Bull . des lois , 1868 , no 1575 , 213. Moniteur du 21 mars ...
... Déclaration portant modification des époques de chômages annuels sur les rivières et canaux qui relient Charleroi , Mons et Paris . - Paris . 171 Fév . 29 ) Mars . 12 ) - - ( Bull . des lois , 1868 , no 1575 , 213. Moniteur du 21 mars ...
Page 32
... Déclaration postale . - Vienne . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1437 . Neumann et Plason , VI . ) 30 Autriche - Hongrie , France , Italie , Suisse . Déclaration . concernant la réduction des taxes des correspondances télégraphiques ...
... Déclaration postale . - Vienne . ( Archives dipl . , 1869 , IV , 1437 . Neumann et Plason , VI . ) 30 Autriche - Hongrie , France , Italie , Suisse . Déclaration . concernant la réduction des taxes des correspondances télégraphiques ...
Page 36
... Déclaration pour l'admission en franchise en An- gleterre et dans le Zollverein des modèles et des échan- tillons importés par des voyageurs de commerce . 369 370 - 371 372 - 373 - 374 - 375 376 377 - 378 379 --- - -- Berlin ...
... Déclaration pour l'admission en franchise en An- gleterre et dans le Zollverein des modèles et des échan- tillons importés par des voyageurs de commerce . 369 370 - 371 372 - 373 - 374 - 375 376 377 - 378 379 --- - -- Berlin ...
Page 47
... Déclaration du Ministre des Affaires étrangères au Sénat et du Garde des Sceaux au Corps législatif relative aux causes de la guerre entre la France et la Prusse . ( Journal off . du 16 juillet 1870 , 1259 . Archives dipl . , 1871-72 ...
... Déclaration du Ministre des Affaires étrangères au Sénat et du Garde des Sceaux au Corps législatif relative aux causes de la guerre entre la France et la Prusse . ( Journal off . du 16 juillet 1870 , 1259 . Archives dipl . , 1871-72 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII