Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Danemark , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de VII Fév . navigation . Yeddo . ( Archives dipl . , 1867 , 1083. ) 25 Pays - Bas , Turquie . Traité de navigation et de com- merce , suivi d'une convention additionnelle . Cons ...
... Danemark , Japon . Traité d'amitié , de commerce et de VII Fév . navigation . Yeddo . ( Archives dipl . , 1867 , 1083. ) 25 Pays - Bas , Turquie . Traité de navigation et de com- merce , suivi d'une convention additionnelle . Cons ...
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... Danemark , Venezuela . Traité d'amitié , de commerce et de navigation . Caracas . - ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 ...
... Danemark , Venezuela . Traité d'amitié , de commerce et de navigation . Caracas . - ( Archives dipl . , 1870 , 676. ) 1863 11 Belgique , Brême . Traité de commerce et de navigation . - Berlin . ( Archives dipl . , 1870 , 692. ) 11 ...
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... Danemark , Grande - Bretagne . Convention postale . ( Hertslet , XII , 396. ) 18/30 Belgique , Russie . Déclaration concernant les so- ciétés anonymes et autres associations . St - Pé- tersbourg . ( Gratiansky , 30. ) - 30 France ...
... Danemark , Grande - Bretagne . Convention postale . ( Hertslet , XII , 396. ) 18/30 Belgique , Russie . Déclaration concernant les so- ciétés anonymes et autres associations . St - Pé- tersbourg . ( Gratiansky , 30. ) - 30 France ...
Page 4
... Danemark , Pays - Bas . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1867 , III , 1064. ) 26 Chine , Italie . Traité d'amité , de commerce et de navigation , suivi de règlements commerciaux . Pékin . ( Archives dipl . , 1869 ...
... Danemark , Pays - Bas . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1867 , III , 1064. ) 26 Chine , Italie . Traité d'amité , de commerce et de navigation , suivi de règlements commerciaux . Pékin . ( Archives dipl . , 1869 ...
Page 21
... Danemark . Loi autorisant les navires étrangers à faire le cabotage sur les côtes d'Islande et des Iles Feroe . ( Hertslet , XIV , 1022 ) . 21 Commission européenne du Danube . Disposition de police à observer dans l'intérêt des travaux ...
... Danemark . Loi autorisant les navires étrangers à faire le cabotage sur les côtes d'Islande et des Iles Feroe . ( Hertslet , XIV , 1022 ) . 21 Commission européenne du Danube . Disposition de police à observer dans l'intérêt des travaux ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII