Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... échange des colis postaux . ( Bull . des lois , 1881 , no 666 , 913 . vembre 1881 , 6281 . ---- Journal off . du 12 no- De Clercq , XIII , 144 ) . 18 Allemagne , Belgique , France . Arrangement au sujet de l'échange des colis postaux ...
... échange des colis postaux . ( Bull . des lois , 1881 , no 666 , 913 . vembre 1881 , 6281 . ---- Journal off . du 12 no- De Clercq , XIII , 144 ) . 18 Allemagne , Belgique , France . Arrangement au sujet de l'échange des colis postaux ...
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... échange des colis pos- taux , suivi d'un tableau des taxes . ( Bull . des lois , 1881 , n ° 653 , 489 . 1881 , 4123 ... envoi contre rembour- sement . ( Bull . des lois , 1881 , no 653 , 462. Journal off . du 26 juil- let 1881 , 4106. De ...
... échange des colis pos- taux , suivi d'un tableau des taxes . ( Bull . des lois , 1881 , n ° 653 , 489 . 1881 , 4123 ... envoi contre rembour- sement . ( Bull . des lois , 1881 , no 653 , 462. Journal off . du 26 juil- let 1881 , 4106. De ...
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... colis postaux entre les colonies françai- ses et les possessions portugaises ... échange des lettres ou boites de valeurs déclarées . 2212 - 2213 - 2214 2215 ... échange des mandats de poste . Paris . ( Bull . des lois , 1883 , no 757 ...
... colis postaux entre les colonies françai- ses et les possessions portugaises ... échange des lettres ou boites de valeurs déclarées . 2212 - 2213 - 2214 2215 ... échange des mandats de poste . Paris . ( Bull . des lois , 1883 , no 757 ...
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... échange des colis postaux , suivi d'un tarif . ( Journal off . du 26 septembre 1884 , 5122. Bull . des lois 1884 , no $ 76 , 619. De Clercq , XV , 740 ) . 23 France ( Algérie , Grand - Duché de Luxembourg , Tuni- sie . Décret ...
... échange des colis postaux , suivi d'un tarif . ( Journal off . du 26 septembre 1884 , 5122. Bull . des lois 1884 , no $ 76 , 619. De Clercq , XV , 740 ) . 23 France ( Algérie , Grand - Duché de Luxembourg , Tuni- sie . Décret ...
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... échange des colis postaux sans déclaration de valeur , suivi d'un protocole final . Lisbonne . - ----- ( Journal off . du 2 avril 1886 , 1540. De Clercq , XV , 762 . Archives dipl . , 1886 , 2o sér . , XVIII , 145 . - et Plason , XII ...
... échange des colis postaux sans déclaration de valeur , suivi d'un protocole final . Lisbonne . - ----- ( Journal off . du 2 avril 1886 , 1540. De Clercq , XV , 762 . Archives dipl . , 1886 , 2o sér . , XVIII , 145 . - et Plason , XII ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII