Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Grèce , Turquie ( Crète ) . Décret de l'assemblée géné- rale des Crétois proclamant l'union de l'île de Crète à la Grèce . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1717. ) 20 Italie , Suède . Convention d'extradition . ( Archives dipl . , 1867 ...
... Grèce , Turquie ( Crète ) . Décret de l'assemblée géné- rale des Crétois proclamant l'union de l'île de Crète à la Grèce . ( Archives dipl . , 1867 , IV , 1717. ) 20 Italie , Suède . Convention d'extradition . ( Archives dipl . , 1867 ...
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... Grèce . Convention postale . ( Neumann et Plason , V , 38 ) . --- Athènes 7 Grand - duché de Hesse , Prusse . Convention militaire . Annexe . - Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 161 ) . 1867 27 Avril . 7/19 Pays - Bas , Russie 8 ...
... Grèce . Convention postale . ( Neumann et Plason , V , 38 ) . --- Athènes 7 Grand - duché de Hesse , Prusse . Convention militaire . Annexe . - Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , I , 161 ) . 1867 27 Avril . 7/19 Pays - Bas , Russie 8 ...
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... Grèce , Italie , Lu- xembourg , Pays - Bas , Perse , Portugal , Roumanie , Russie , Serbie , Suède et Norvège , Suisse , Turquie , Wurtemberg . Acte apportant des modifications à la convention télégraphique internationale conclue à ...
... Grèce , Italie , Lu- xembourg , Pays - Bas , Perse , Portugal , Roumanie , Russie , Serbie , Suède et Norvège , Suisse , Turquie , Wurtemberg . Acte apportant des modifications à la convention télégraphique internationale conclue à ...
Page 28
... Grèce . Déclaration d'accession à la Convention moné- taire conclue à Paris le 23 déc . 1865 entre la France , la Belgique , la Suisse et l'Italie . Acceptation par la France de cette accession . ( Bull . des lois , no 1663 , 981 ...
... Grèce . Déclaration d'accession à la Convention moné- taire conclue à Paris le 23 déc . 1865 entre la France , la Belgique , la Suisse et l'Italie . Acceptation par la France de cette accession . ( Bull . des lois , no 1663 , 981 ...
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... Grèce . Déclaration pour consacrer l'accepta- tion par la France de l'accession de la Grèce à la con- vention monétaire du 23 décembre 1865. Paris . ( De Clercq , X , 217 ) . 24 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Article additionnel à ...
... Grèce . Déclaration pour consacrer l'accepta- tion par la France de l'accession de la Grèce à la con- vention monétaire du 23 décembre 1865. Paris . ( De Clercq , X , 217 ) . 24 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Article additionnel à ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII