Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Luxembourg . Communication faite au Sénat et au Corps législatif par le Ministre des Affaires étrangères re- lativement aux affaires du Luxembourg . ( Moniteur du 9 avril 1867 , 422 . - De Clercq , XV , 498 ) . 10 Serbie , Turquie ...
... Luxembourg . Communication faite au Sénat et au Corps législatif par le Ministre des Affaires étrangères re- lativement aux affaires du Luxembourg . ( Moniteur du 9 avril 1867 , 422 . - De Clercq , XV , 498 ) . 10 Serbie , Turquie ...
Page 17
... Luxembourg . Traité postal suivi d'un protocole final . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1652 ) . 23 Autriche , Bade , Bavière , Confédération de l'Allemagne du Nord , Wurtemberg . Traité postal suivi d'un pro- tocole final ...
... Luxembourg . Traité postal suivi d'un protocole final . Berlin . ( Archives dipl . , 1868 , IV , 1652 ) . 23 Autriche , Bade , Bavière , Confédération de l'Allemagne du Nord , Wurtemberg . Traité postal suivi d'un pro- tocole final ...
Page 18
... Luxembourg . Déclaration ayant pour but de simplifier la législation des pièces à produire par les sujets de l'un des deux pays pour contracter mariage . Paris . - ( Bull . des lois , 1867 , n ° 1554 , 1019. Moniteur du 5 jan- De Clercq ...
... Luxembourg . Déclaration ayant pour but de simplifier la législation des pièces à produire par les sujets de l'un des deux pays pour contracter mariage . Paris . - ( Bull . des lois , 1867 , n ° 1554 , 1019. Moniteur du 5 jan- De Clercq ...
Page 26
... Luxembourg , Pays - Bas , Perse , Portugal , Principautés - Unies , Russie , Serbie , Suède et Norvège , Suisse , Turquie , Wurtemberg . Déclaration pour la suppression réciproque des droits de transport des télégrammes au moyen de la ...
... Luxembourg , Pays - Bas , Perse , Portugal , Principautés - Unies , Russie , Serbie , Suède et Norvège , Suisse , Turquie , Wurtemberg . Déclaration pour la suppression réciproque des droits de transport des télégrammes au moyen de la ...
Page 29
... Luxembourg . Constitution du Grand - Duché de Luxem- bourg promulguée au Loo . ( Hertslet , XIV , 409 . --- Archives dipl . , 1869 , IV , 1383 ) . 20 Allemagne , Autriche , Bade , Bavière , Belgique , Dane- mark , France , Grande ...
... Luxembourg . Constitution du Grand - Duché de Luxem- bourg promulguée au Loo . ( Hertslet , XIV , 409 . --- Archives dipl . , 1869 , IV , 1383 ) . 20 Allemagne , Autriche , Bade , Bavière , Belgique , Dane- mark , France , Grande ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII