Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
From inside the book
Results 1-5 of 72
Page 20
... Mars . 12 ) - - ( Bull . des lois , 1868 , no 1575 , 213. Moniteur du 21 mars 1868 , 420.- De Clercq , X , 65. - Archives dipl . , III , 1036 ) . Russie . Oukase impérial relatif aux réformes adminis- tratives dans les dix gouvernements ...
... Mars . 12 ) - - ( Bull . des lois , 1868 , no 1575 , 213. Moniteur du 21 mars 1868 , 420.- De Clercq , X , 65. - Archives dipl . , III , 1036 ) . Russie . Oukase impérial relatif aux réformes adminis- tratives dans les dix gouvernements ...
Page 58
... mars 1871 , 131 . Archives dipl . , 1873 , I , 22 ) . - De Clercq , X , 437 . 659 Mars . 1 France . Rapport fait à l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif aux préliminaires de paix signés à Versailles . ( Journal off . du 3 mars ...
... mars 1871 , 131 . Archives dipl . , 1873 , I , 22 ) . - De Clercq , X , 437 . 659 Mars . 1 France . Rapport fait à l'Assemblée nationale sur le projet de loi relatif aux préliminaires de paix signés à Versailles . ( Journal off . du 3 mars ...
Page 59
... mars ) . Ferrières . 666 667 - 668 669 670 - 671 - 672 673 674 675 ( De Clercq , X , 457 . - Archives dipl . , 1873 , I , 66 ) . - 10 Allemagne , France . Convention entre les administra- tions des postes allemandes et françaises ...
... mars ) . Ferrières . 666 667 - 668 669 670 - 671 - 672 673 674 675 ( De Clercq , X , 457 . - Archives dipl . , 1873 , I , 66 ) . - 10 Allemagne , France . Convention entre les administra- tions des postes allemandes et françaises ...
Page 60
... Mars 28 ) Avril 5 ( Neumann et Plason , VII , 225 ) . 679 Mars . 30 France . Rapport de la commission d'enquête de la ville de St - Cloud , suivi d'autres documents relatifs à l'incen- die de cette ville par les Prussiens . 680 ...
... Mars 28 ) Avril 5 ( Neumann et Plason , VII , 225 ) . 679 Mars . 30 France . Rapport de la commission d'enquête de la ville de St - Cloud , suivi d'autres documents relatifs à l'incen- die de cette ville par les Prussiens . 680 ...
Page 80
... Mars . 10 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Protocole fixant la ligne frontière à travers le canal de Haro , conformément à la sentence arbitrale de l'empereur d'Allemagne , du 21 octobre 1872. Washington . 932 933 - 934 ...
... Mars . 10 Etats - Unis , Grande - Bretagne . Protocole fixant la ligne frontière à travers le canal de Haro , conformément à la sentence arbitrale de l'empereur d'Allemagne , du 21 octobre 1872. Washington . 932 933 - 934 ...
Other editions - View all
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII