Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Numéros 195 Mai 8. Saint - Siège , Zollverein . Commerce et navigation . . Juill . 9. Pays - Bas . Déclaration consulaire . . 21. France . Taxes de transit pour les correspondances télégraphiques . . 21. Autriche - Hongrie , Bade ...
... Numéros 195 Mai 8. Saint - Siège , Zollverein . Commerce et navigation . . Juill . 9. Pays - Bas . Déclaration consulaire . . 21. France . Taxes de transit pour les correspondances télégraphiques . . 21. Autriche - Hongrie , Bade ...
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... Numéros 6. France . Convention complémentaire . Évacuation . de Versailles par les troupes allemandes 663 664 9. France . Exécution des articles 4 et 6 des prélimi- naires de paix ( services des chemins de fer français ) . . . 665 10 ...
... Numéros 6. France . Convention complémentaire . Évacuation . de Versailles par les troupes allemandes 663 664 9. France . Exécution des articles 4 et 6 des prélimi- naires de paix ( services des chemins de fer français ) . . . 665 10 ...
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... Numéros 1318 · 1364 1378 fer . • • 1390 11. Espagne , Grande - Bretagne . Protocole sur la li- berté du commerce dans l'archipel de Sulu 1391 . - -- 31. Autriche - Hongrie , France , Grande - Bretagne , etc . Protocole relatif aux ...
... Numéros 1318 · 1364 1378 fer . • • 1390 11. Espagne , Grande - Bretagne . Protocole sur la li- berté du commerce dans l'archipel de Sulu 1391 . - -- 31. Autriche - Hongrie , France , Grande - Bretagne , etc . Protocole relatif aux ...
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Gabriel de Ribier Eugène de Ribier. Numéros 1885 Juill . 25. Autriche - Hongrie , France , etc. Modification de la convention du 18 mars . - . . 2594 Sept. 7/18 ... Numéros 1887 Mai . 25. France . Etablissement d'un régime 16 ALLEMAGNE.
Gabriel de Ribier Eugène de Ribier. Numéros 1885 Juill . 25. Autriche - Hongrie , France , etc. Modification de la convention du 18 mars . - . . 2594 Sept. 7/18 ... Numéros 1887 Mai . 25. France . Etablissement d'un régime 16 ALLEMAGNE.
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Gabriel de Ribier Eugène de Ribier. Numéros 1887 Mai . 25. France . Etablissement d'un régime douanier dans les possessions des deux Etats sur la Côte des Esclaves . . 2852 ... Numéros 1888 Déc . 15. Grande - Bretagne , Zanzibar ALLEMAGNE 17.
Gabriel de Ribier Eugène de Ribier. Numéros 1887 Mai . 25. France . Etablissement d'un régime douanier dans les possessions des deux Etats sur la Côte des Esclaves . . 2852 ... Numéros 1888 Déc . 15. Grande - Bretagne , Zanzibar ALLEMAGNE 17.
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII