Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Russie : Jean Gratiansky : Recueil des traités de commerce actuellement en vigueur de la Russie avec les puissances étrangères . -St - Pétersbourg , 1877 . ( Abréviation : Gratiansky ) . F. de Martens : Recueil des traités et ...
... Russie : Jean Gratiansky : Recueil des traités de commerce actuellement en vigueur de la Russie avec les puissances étrangères . -St - Pétersbourg , 1877 . ( Abréviation : Gratiansky ) . F. de Martens : Recueil des traités et ...
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... Russie . Oukase du sénat dirigeant autorisant les sociétés par actions ( anonymes ) et autres asso- ciations commerciales fondées en France , à exercer leurs droits en Russie . ( Gratiansky , 282 ) . Déc . 17 Portugal , Suède et Norwège ...
... Russie . Oukase du sénat dirigeant autorisant les sociétés par actions ( anonymes ) et autres asso- ciations commerciales fondées en France , à exercer leurs droits en Russie . ( Gratiansky , 282 ) . Déc . 17 Portugal , Suède et Norwège ...
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... Russie , Suède . Convention d'extradition.- Copen- hague . ( Archives dipl . , 1867 , III , 1061 ) . -- 9 Danemark , Pays - Bas . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1867 , III , 1064. ) 26 Chine , Italie . Traité d ...
... Russie , Suède . Convention d'extradition.- Copen- hague . ( Archives dipl . , 1867 , III , 1061 ) . -- 9 Danemark , Pays - Bas . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1867 , III , 1064. ) 26 Chine , Italie . Traité d ...
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... Russie . Accession au traité télégraphique de 1865 . ( De Clercq , IX , 686 ) . 8 Serbie , Turquie . Lettre du prince Michel de Serbie à Aali- Pacha relative aux forteresses de Serbie . ( Livre jaune , 1867 , no X , 124.— Archives dipl ...
... Russie . Accession au traité télégraphique de 1865 . ( De Clercq , IX , 686 ) . 8 Serbie , Turquie . Lettre du prince Michel de Serbie à Aali- Pacha relative aux forteresses de Serbie . ( Livre jaune , 1867 , no X , 124.— Archives dipl ...
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... Russie , Saxe , Suè- de et Norwège . Convention conclue à la suite de l'expo- sition universelle pour faciliter ... Russie . Décret du Czar sur la reconnaissance dans les ports russes 1867 du pavillon adopté par les navires des Etats ...
... Russie , Saxe , Suè- de et Norwège . Convention conclue à la suite de l'expo- sition universelle pour faciliter ... Russie . Décret du Czar sur la reconnaissance dans les ports russes 1867 du pavillon adopté par les navires des Etats ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII