Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Nord et Prusse , Autriche , Bade , Bavière , Belgique , Brésil , Brunswick , Danemark , Espagne , Etats- Unis , France , Grande - Bretagne , Grand - duché de Hesse , Ilalie , Maroc , Pays - Bas , Portugal , Russie , Suède et Norvège ...
... Nord et Prusse , Autriche , Bade , Bavière , Belgique , Brésil , Brunswick , Danemark , Espagne , Etats- Unis , France , Grande - Bretagne , Grand - duché de Hesse , Ilalie , Maroc , Pays - Bas , Portugal , Russie , Suède et Norvège ...
Page 18
... Suède et Norvège . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1161 ) . - 14 Camma et Rembo ( Fernan Vaz ) , France . Traité relatif à la reconnaissance par les rois de ces deux pays de la suzeraineté de la France ...
... Suède et Norvège . Convention de poste . La Haye . ( Archives dipl . , 1868 , III , 1161 ) . - 14 Camma et Rembo ( Fernan Vaz ) , France . Traité relatif à la reconnaissance par les rois de ces deux pays de la suzeraineté de la France ...
Page 21
... Suède et Norvège . Convention postale . Pétersbourg . ( Archives dipl . , 1873 , III , 609 ) . - -- St- 197 Mai , 2 Brunswick , Prusse . Traité concernant l'établissement d'un chemin de fer de Herzberg par Osterode à Seesen ...
... Suède et Norvège . Convention postale . Pétersbourg . ( Archives dipl . , 1873 , III , 609 ) . - -- St- 197 Mai , 2 Brunswick , Prusse . Traité concernant l'établissement d'un chemin de fer de Herzberg par Osterode à Seesen ...
Page 25
... Suède et Norvège . Arrangement re- latif aux successions laissées par des marins apparte- nant à la marine royale ou à la marine marchande , décédés à bord de vaisseaux anglais ou suédois , ou bien à terre sur le territoire anglais , ...
... Suède et Norvège . Arrangement re- latif aux successions laissées par des marins apparte- nant à la marine royale ou à la marine marchande , décédés à bord de vaisseaux anglais ou suédois , ou bien à terre sur le territoire anglais , ...
Page 26
... Nord , Danemark , Espagne Grande - Bretagne , Italie , Luxembourg , Pays - Bas , Perse , Portugal , Principautés - Unies , Russie , Serbie , Suède et Norvège , Suisse , Turquie , Wurtemberg . Déclaration pour la suppression réciproque ...
... Nord , Danemark , Espagne Grande - Bretagne , Italie , Luxembourg , Pays - Bas , Perse , Portugal , Principautés - Unies , Russie , Serbie , Suède et Norvège , Suisse , Turquie , Wurtemberg . Déclaration pour la suppression réciproque ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII