Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Tunisie . Décret présidentiel qui rattache au mi- nistére des postes et télégraphes le service des télégra- phes de la Tunisie . ( Bull . des lois , 1880 , no 579 , 1009 . - De Clercq , XV , 616 ) . 29 France , Iles de la Société et ...
... Tunisie . Décret présidentiel qui rattache au mi- nistére des postes et télégraphes le service des télégra- phes de la Tunisie . ( Bull . des lois , 1880 , no 579 , 1009 . - De Clercq , XV , 616 ) . 29 France , Iles de la Société et ...
Page 169
... Tunisie ) . Circulaire du Ministre des affaires étrangères aux agents diplomatiques français , sur les rapports de la France et de la Tunisie . ( De Clercq , XIII , 19 . VII , 357 ) . - Archives dipl . , 1882-83 , 2o sér . , 9 France ...
... Tunisie ) . Circulaire du Ministre des affaires étrangères aux agents diplomatiques français , sur les rapports de la France et de la Tunisie . ( De Clercq , XIII , 19 . VII , 357 ) . - Archives dipl . , 1882-83 , 2o sér . , 9 France ...
Page 173
... Tunisie . Décret du Président de la République française relatif à l'échange des colis pos- taux , suivi d'un tableau des taxes . ( Bull . des lois , 1881 , n ° 653 , 489 . 1881 , 4123 . - ― Journal off . du 27 juillet · De Clercq ...
... Tunisie . Décret du Président de la République française relatif à l'échange des colis pos- taux , suivi d'un tableau des taxes . ( Bull . des lois , 1881 , n ° 653 , 489 . 1881 , 4123 . - ― Journal off . du 27 juillet · De Clercq ...
Page 185
... Tunisie ) . Rapport au Président de la République sur la répartition , entre les divers dé- partements ministériels correspondants , des services ou établissements fonctionnant en Tunisie sous l'ac- tion du gouvernement français ...
... Tunisie ) . Rapport au Président de la République sur la répartition , entre les divers dé- partements ministériels correspondants , des services ou établissements fonctionnant en Tunisie sous l'ac- tion du gouvernement français ...
Page 194
... Tunisie ) . Décret concernant l'échange des lettres ou boites de valeurs déclarées . 2212 - 2213 - 2214 2215 2216 ... Tunisie . Loi créant des compagnies mixtes en Tunisie . ( Bull . des lois , 1882 , no 746 , 1484. — Journal off . du 5 ...
... Tunisie ) . Décret concernant l'échange des lettres ou boites de valeurs déclarées . 2212 - 2213 - 2214 2215 2216 ... Tunisie . Loi créant des compagnies mixtes en Tunisie . ( Bull . des lois , 1882 , no 746 , 1484. — Journal off . du 5 ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII