Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... Commission Européenne du Danube . Dispositions modi- fiant les taxes imposées aux bateaux à vapeur par le tarif du 2 novembre 1865 , en vigueur à l'embouchure de Sou- lina . ( Neumann et Plason , V , 166 ) . 30 Commission Européenne du ...
... Commission Européenne du Danube . Dispositions modi- fiant les taxes imposées aux bateaux à vapeur par le tarif du 2 novembre 1865 , en vigueur à l'embouchure de Sou- lina . ( Neumann et Plason , V , 166 ) . 30 Commission Européenne du ...
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... Commission européenne du Danube . Règlement de pro- cédure pour le jugement des contestations civiles , dans le cas d'avarie où la Commission européenne agit comme partie intéressée . ( Neumann et Plason , V , 282 ) . 2 Commission ...
... Commission européenne du Danube . Règlement de pro- cédure pour le jugement des contestations civiles , dans le cas d'avarie où la Commission européenne agit comme partie intéressée . ( Neumann et Plason , V , 282 ) . 2 Commission ...
Page 17
... commission instituée à l'effet d'examiner les propositions faites par le gouvernement égyptien pour réformer l'administration de la justice en Egypte . ( Livre jaune , 1869 , no XIII , 84. — Archives dipl . , 1870 , I , 67 ) . 8 Mexique ...
... commission instituée à l'effet d'examiner les propositions faites par le gouvernement égyptien pour réformer l'administration de la justice en Egypte . ( Livre jaune , 1869 , no XIII , 84. — Archives dipl . , 1870 , I , 67 ) . 8 Mexique ...
Page 21
... Commission européenne du Danube . Nouvelles disposi- tions relatives au pilotage sur le bas Danube . Galatz . ( Archives dipl . , 1873 , II , 606. Neumann et Plason , V , 441 ) . 16 Commission européenne du Danube . Nouvelles dispo ...
... Commission européenne du Danube . Nouvelles disposi- tions relatives au pilotage sur le bas Danube . Galatz . ( Archives dipl . , 1873 , II , 606. Neumann et Plason , V , 441 ) . 16 Commission européenne du Danube . Nouvelles dispo ...
Page 28
... commission mixte . ( Hertslet , XIII , 1009 ) . Caracas . 279 Sept. 28 Grèce . Déclaration d'accession à la Convention moné- taire conclue à Paris le 23 déc . 1865 entre la France , la Belgique , la Suisse et l'Italie . Acceptation par ...
... commission mixte . ( Hertslet , XIII , 1009 ) . Caracas . 279 Sept. 28 Grèce . Déclaration d'accession à la Convention moné- taire conclue à Paris le 23 déc . 1865 entre la France , la Belgique , la Suisse et l'Italie . Acceptation par ...
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2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII