Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
From inside the book
Results 1-5 of 90
Page 8
... décembre 1866 ) . ( Moniteur , 1867 , 212 ) . 14 Mars . 3 Serbie , Turquie . Dépêche du grand Visir Aali - Pacha au prince Michel Obrénovitch de Serbie relative aux forte- resses impériales de Serbie . 15 -- 16 17 18 19 20 21 ( Livre ...
... décembre 1866 ) . ( Moniteur , 1867 , 212 ) . 14 Mars . 3 Serbie , Turquie . Dépêche du grand Visir Aali - Pacha au prince Michel Obrénovitch de Serbie relative aux forte- resses impériales de Serbie . 15 -- 16 17 18 19 20 21 ( Livre ...
Page 14
... décembre 1865. - Vienne . ( Hertslet , XIV , 57 ) . 106 17 Confédération de l'Allemagne du Nord , Russie . Décret du Czar sur la reconnaissance dans les ports russes 1867 du pavillon adopté par les navires des Etats faisant 14 ( 1867 ) ...
... décembre 1865. - Vienne . ( Hertslet , XIV , 57 ) . 106 17 Confédération de l'Allemagne du Nord , Russie . Décret du Czar sur la reconnaissance dans les ports russes 1867 du pavillon adopté par les navires des Etats faisant 14 ( 1867 ) ...
Page 18
... décembre 1832 en- tre la Russie et les Etats - Unis de l'Amérique du Nord . Washington . -- ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 744. Edit . Archives dipl . , 1869 , I , 150 ) . 1889 , 942 . -- 28 France , Luxembourg ...
... décembre 1832 en- tre la Russie et les Etats - Unis de l'Amérique du Nord . Washington . -- ( Treaties and conventions , etc. , édit . 1870-71 , 744. Edit . Archives dipl . , 1869 , I , 150 ) . 1889 , 942 . -- 28 France , Luxembourg ...
Page 24
... décembre 1856 . ( Journal off . de 1869 , 217 . 88 . - -- Bull . des lois , 1869 , no 1678 , - De Clercq , X , 121 . Archives dipl . , 1869 , II , 807 ) . Janer , 1812-1868 , 448 . 13 France , Grande - Bretagne . Acte du parlement ...
... décembre 1856 . ( Journal off . de 1869 , 217 . 88 . - -- Bull . des lois , 1869 , no 1678 , - De Clercq , X , 121 . Archives dipl . , 1869 , II , 807 ) . Janer , 1812-1868 , 448 . 13 France , Grande - Bretagne . Acte du parlement ...
Page 25
... décembre 1868 , 1607. —Bull . des lois , 1868 , no 1663 , 1077. De Clercq , X , 156. Archives dipl . , 1869 , I , 204 ) . 21 Autriche - Hongrie , Bade , Bavière , Belgique , Confé- dération de l'Allemagne du Nord , Danemark , Espa- gne ...
... décembre 1868 , 1607. —Bull . des lois , 1868 , no 1663 , 1077. De Clercq , X , 156. Archives dipl . , 1869 , I , 204 ) . 21 Autriche - Hongrie , Bade , Bavière , Belgique , Confé- dération de l'Allemagne du Nord , Danemark , Espa- gne ...
Other editions - View all
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII