Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... internationale réunie à Paris . ( De Clercq , X , 1 ) . 8 Confédération de l'Allemagne du Nord , Bade , Bavière , Hesse , Wurtemberg . Traité pour le maintien de l'associa- tion de douane et de commerce , suivi d'un protocole de clôture ...
... internationale réunie à Paris . ( De Clercq , X , 1 ) . 8 Confédération de l'Allemagne du Nord , Bade , Bavière , Hesse , Wurtemberg . Traité pour le maintien de l'associa- tion de douane et de commerce , suivi d'un protocole de clôture ...
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... internationale . 96 ) Août 101 Nov. 12 - ( Livre jaune , 1867 , n ° X , 191. Archives dipl . , 1867 , IV , 1608 ) ... internationalé réunie à Constantinople . 98 - 99 100 - - 101 - ( De Clercq , X , 14 ) . 27 France . Circulaire du Marquis ...
... internationale . 96 ) Août 101 Nov. 12 - ( Livre jaune , 1867 , n ° X , 191. Archives dipl . , 1867 , IV , 1608 ) ... internationalé réunie à Constantinople . 98 - 99 100 - - 101 - ( De Clercq , X , 14 ) . 27 France . Circulaire du Marquis ...
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... internationale des Pyrénées . Bayonne . ( Journal off . de 1869 , 215.- Bull . des lois , 1869 , no 1678 , De Clercq , X , 79. Janer , 1842-1868 , 448 . Archives dipl . , 1869 , 11 , 764 ) . 49 . - - 11 Espagne , France . Dispositions ...
... internationale des Pyrénées . Bayonne . ( Journal off . de 1869 , 215.- Bull . des lois , 1869 , no 1678 , De Clercq , X , 79. Janer , 1842-1868 , 448 . Archives dipl . , 1869 , 11 , 764 ) . 49 . - - 11 Espagne , France . Dispositions ...
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... internationale conclue à Paris le 17 mai 1865 , suivi de deux annexes et d'un règlement de service international . Vienne . - - 1868 , 1603 . - Bull . des lois , - De Clercq , X , 121. Archives Martens , IV , 869 . ( Moniteur du 25 ...
... internationale conclue à Paris le 17 mai 1865 , suivi de deux annexes et d'un règlement de service international . Vienne . - - 1868 , 1603 . - Bull . des lois , - De Clercq , X , 121. Archives Martens , IV , 869 . ( Moniteur du 25 ...
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... internationale relative à l'établissement d'asiles pour les marins nau- fragés à l'entrée de la mer Noire . - -- - 290 - 291 ---- 292 - 293 - ( Hertslet , XIV , 557 ) . 9 Grande - Bretagne , Vénézuela . Notification aux sujets ...
... internationale relative à l'établissement d'asiles pour les marins nau- fragés à l'entrée de la mer Noire . - -- - 290 - 291 ---- 292 - 293 - ( Hertslet , XIV , 557 ) . 9 Grande - Bretagne , Vénézuela . Notification aux sujets ...
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Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc ..., 1–2. köide Gabriel de Ribier No preview available - 1971 |
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII