Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... juillet 30 Autriche , Italie . Protocole additionnel au traité de commerce et de navigation du 23 avril . Florence . ( Neumann et Plason , V , 201 ) . - 30 Prusse , Schaumbourg - Lippe . Convention militaire suivie d'un protocole ...
... juillet 30 Autriche , Italie . Protocole additionnel au traité de commerce et de navigation du 23 avril . Florence . ( Neumann et Plason , V , 201 ) . - 30 Prusse , Schaumbourg - Lippe . Convention militaire suivie d'un protocole ...
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... juillet 1868 , Archives dipl . , 1868 , IV , 24 France , Luxembourg . Déclaration ayant pour but de simplifier la législation des pièces à produire par les sujets de l'un des deux pays pour contracter mariage . Paris . - ( Bull . des ...
... juillet 1868 , Archives dipl . , 1868 , IV , 24 France , Luxembourg . Déclaration ayant pour but de simplifier la législation des pièces à produire par les sujets de l'un des deux pays pour contracter mariage . Paris . - ( Bull . des ...
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... juillet -- ( Bull . des lois , 1858 , 1052 . 172 ) . 1868 , no 1608 , 46 . · De Clercq , X , 75 . - -- · Archives dipl . , 1869 , 1 , 30 Hesse , Grand - Ducale , Prusse . Traité concernant l'ad- ministration et l'exploitation de la ...
... juillet -- ( Bull . des lois , 1858 , 1052 . 172 ) . 1868 , no 1608 , 46 . · De Clercq , X , 75 . - -- · Archives dipl . , 1869 , 1 , 30 Hesse , Grand - Ducale , Prusse . Traité concernant l'ad- ministration et l'exploitation de la ...
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... juillet 1868 , relative à la suppression des taxes ac- cessoires de transport de dépêches télégraphiques par la poste . Paris . --- ( Bull . des lois , 1869 , no 1749 . bre 1869 , 1287 . 1869 , I , 273 ) . - Journal off . du 30 septem ...
... juillet 1868 , relative à la suppression des taxes ac- cessoires de transport de dépêches télégraphiques par la poste . Paris . --- ( Bull . des lois , 1869 , no 1749 . bre 1869 , 1287 . 1869 , I , 273 ) . - Journal off . du 30 septem ...
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... juillet 1867. Complément au 2o pa- ragraphe de l'article additionnel.― Saïgon . 508 -- 509 510 511 512 513 514 515 516 - - ( De Clercq , X , 370. Archives dipl . , 1874 , I , 51 ) . - 15 France . Déclaration du Ministre des Affaires ...
... juillet 1867. Complément au 2o pa- ragraphe de l'article additionnel.― Saïgon . 508 -- 509 510 511 512 513 514 515 516 - - ( De Clercq , X , 370. Archives dipl . , 1874 , I , 51 ) . - 15 France . Déclaration du Ministre des Affaires ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII