Répertoire des traités de paix de commerce, d'alliance, etc, 1–2. köideA. Pedone, 1895 |
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... ment quelle dette j'ai contractée envers tous les anciens chefs ou anciens collègues de mon père ; je dois , en particulier , témoigner ma gratitude à MM . Francis Charmes , Député ; Nisard , Directeur des Affaires politiques , Girard ...
... ment quelle dette j'ai contractée envers tous les anciens chefs ou anciens collègues de mon père ; je dois , en particulier , témoigner ma gratitude à MM . Francis Charmes , Député ; Nisard , Directeur des Affaires politiques , Girard ...
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... ment relatif au règlement de certaines réclamations de sujets anglais à la suite des troubles qui ont eu lieu à Panama en avril 1856. Bogota . ( Hertslet , XIV , 1198 ) . - 1869 318 Déc . 319 - 320 321 - 322 ( 1868 ) 31 DES TRAITÉS.
... ment relatif au règlement de certaines réclamations de sujets anglais à la suite des troubles qui ont eu lieu à Panama en avril 1856. Bogota . ( Hertslet , XIV , 1198 ) . - 1869 318 Déc . 319 - 320 321 - 322 ( 1868 ) 31 DES TRAITÉS.
Page 41
... ment relatif au remboursement des avances faites à la dite commission par le gouvernement du Sultan . ( De Clercq , X , 316. - Archives dipl . , 1874 , I , 5 ) . 5/17 Russie , Suède et Norvège . Déclaration annulant le dernier alinéa du ...
... ment relatif au remboursement des avances faites à la dite commission par le gouvernement du Sultan . ( De Clercq , X , 316. - Archives dipl . , 1874 , I , 5 ) . 5/17 Russie , Suède et Norvège . Déclaration annulant le dernier alinéa du ...
Page 63
... ment d'un chemin de fer de Lyck à Brest - Litewsk . ( Archives dipl . , 1875 , II , 76 ) . 722 - 14/25 Grande - Bretagne , Suisse . Articles additionnels à la Convention de poste du 31 octobre 1868 , pour l'établis- sement d'un système ...
... ment d'un chemin de fer de Lyck à Brest - Litewsk . ( Archives dipl . , 1875 , II , 76 ) . 722 - 14/25 Grande - Bretagne , Suisse . Articles additionnels à la Convention de poste du 31 octobre 1868 , pour l'établis- sement d'un système ...
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... ment de l'Empire allemand , pour l'Alsace et la Lorrai- ne , au traité du 31 décembre 1851 , tant en son nom qu'au nom des autres Etats du Zollverein . 806 -- 807 ― 808 ( Van Citters , 346 ) . 19 Allemagne , Espagne . Convention de ...
... ment de l'Empire allemand , pour l'Alsace et la Lorrai- ne , au traité du 31 décembre 1851 , tant en son nom qu'au nom des autres Etats du Zollverein . 806 -- 807 ― 808 ( Van Citters , 346 ) . 19 Allemagne , Espagne . Convention de ...
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Common terms and phrases
2º sér Accession additionnel au traité Allemagne Allemagne du Nord anglais Annexe Août Archives dipl Argentine Confédération Argentine République Article additionnel Autriche Autriche-Hongrie Avril Bade Bavière Belgique Berlin Brésil Bruxelles Bull Chambre des Députés chemin de fer Clercq colis postaux Décret colonies Commerce et navigation commerciale commission Congo Convention additionnelle Convention consulaire Convention postale Convention relative convention télégraphique Danemark Déc Déclaration relative Décret présidentiel Documents parlem douane Echange des colis Echange des mandats Egypte Espagne Etats-Unis Exposé des motifs Extradition Fév Grande-Bretagne Hertslet Italie Janv Journal Journal off Juill juillet lois mandats de poste marques de fabrique Mars Neumann et Plason Norvège Numéros Ordre en conseil Pays-Bas Portugal Prorogation du traité protection Protectorat Prusse Rapport au Sénat Règlement Roumanie Russie Sénégal Sept Serbie Service des colis Suède et Norvège Suisse tion traité de commerce Treaties and Conventions Tunisie Turquie Union postale universelle XVIII